diff --git a/reglementdescolarite-ingegeneraliste2324-1.docx.txt b/reglementdescolarite-ingegeneraliste2324-1.docx.txt
new file mode 100644
index 0000000000000000000000000000000000000000..3d73af458ab02d0702812b83e7a1da004f3d9f15
--- /dev/null
+++ b/reglementdescolarite-ingegeneraliste2324-1.docx.txt
@@ -0,0 +1,1158 @@
+Règlement de Scolarité
+Cursus Ingénieur Généraliste
+Modalités pratiques d’application
+Validé par le conseil d’administration du 6 juillet 2023
+
+
+Principes
+Article 1 – Admission à l’École Centrale de Lyon
+Les étudiants admis à l’École Centrale de Lyon dans la formation ingénieur pour préparer le diplôme national d’ingénieur de l’École Centrale de Lyon sont appelés « élèves ».
+L’admission en 1ère année de la formation ingénieur s’effectue par la voie du concours commun
+« Centrale-Supélec » et par la voie de l’admission sur titre, soit « CASTing », admission sur titres d’ingé- nieurs, commun au Groupe des Écoles Centrales, soit « ENISE ». Le nombre de places offertes au concours et à l’admission sur titre est fixé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur, après avis du Conseil d’Administration. Les élèves admis par ces voies sont appelés « élèves admis sur concours ou sur titres ».
+Dans le cadre des formations double diplômantes, des admissions sur titres sont aussi proposées en première année ou en seconde année par la Commission des Échanges Universitaires définie dans l’Annexe A
+« Personnalisation du cursus ingénieur », page 10. Ces admissions concernent les étudiants inscrits dans des établissements partenaires étrangers voir l’Article 15. Des étudiants de l’École Nationale Supérieure d’Architecture de Lyon, de l’EMLyon Business School et de l’École Normale Supérieure de Lyon sont admis sur dossier pour une formation d’ingénieur double diplômante avec respectivement leur formation d’architecture, leur formation de management et leurs formations de Master co-accréditées par l’École Normale Supérieure de Lyon et l’Université Claude Bernard Lyon 1. Les élèves admis par ces voies sont appelés « élèves admis dans le cadre d’un double diplôme » ou plus simplement « élèves admis en double diplôme ».
+Des étudiants en provenance d’universités étrangères ou d’autres établissements français peuvent également être accueillis en 3e année pour suivre une formation ne conduisant pas au diplôme d’ingénieur. Le recrutement de ces étudiants est prononcé par le Directeur de l’École Centrale de Lyon, sur proposition de la Commission des Échanges Universitaires ou selon les procédures prévues dans les conventions passées avec d’autres établissements français.
+Les élèves admis à l’École Centrale de Lyon dans le cadre des formations double diplômantes sont appelés « élèves admis en double diplôme ». Les étudiants accueillis à l’École Centrale de Lyon pour suivre des enseignements de la formation d’ingénieur de l’École Centrale de Lyon sans en préparer le diplôme d’ingénieur sont appelés « auditeurs ».
+
+
+Article 2 – Inscription à l’École Centrale de Lyon
+Les élèves et les auditeurs sont effectivement inscrits à l’École Centrale de Lyon lorsqu’ils ont effectué ce qui suit.
+1. A l’exception des élèves ayant signé un contrat de professionnalisation, ils ont acquitté, le jour de la rentrée, les Droits Universitaires réglementaires; par application du Décret numéro 84-13 du 5 janvier 1984 relatif à « l’exonération des droits de scolarité dans les universités », les élèves bénéficiaires d’une bourse accordée par l’Etat et les pupilles de la Nation sont exonérés de Droits Universitaires. Les élèves qui en font la demande en raison de leur situation personnelle, notamment les réfugiés, peuvent en outre bénéficier de la même exonération. Les décisions d’exonération sont prises par le Directeur de l’École Centrale de Lyon, en application de critères généraux fixés par le Conseil d’Administration et dans la limite de 10% des étudiants inscrits, non compris les boursiers et les pupilles de la Nation. Les situations doivent être examinées au cas par cas.
+2. Pour les élèves ayant signé un contrat de professionnalisation, l’inscription est uniquement pédagogique, c’est-à-dire sans règlement de Droits Universitaires réglementaires.
+3. Ils ont produit, le jour de la rentrée, un dossier personnel dont la composition est définie par le Directeur de l’École Centrale de Lyon. Il est en outre imposé de souscrire à une assurance Responsabilité Civile. Cette assurance doit être valable pendant toute leur scolarité, y compris la période des stages. Les élèves doivent obligatoirement être assurés en responsabilité civile contre les risques d’accidents ou incidents pouvant survenir à l’occasion de leurs activités scolaires, qu’elles soient obligatoires ou facultatives, qu’elles se déroulent à l’intérieur comme à l’extérieur de l’établissement. A cet effet, ils sont astreints à contracter une assurance, et à fournir la preuve de la validité d’un tel contrat d’assurance en cas de demande de l’École. En particulier, dans le cas des stages à l’étranger, il convient que l’étudiant vérifie que son assurance couvre bien les séjours dans le pays d’accueil, y compris en ce qui concerne les activités exercées.
+4. Ils ont lu, approuvé et signé les chartes informatique et anti-plagiat.
+
+
+Article 3 – Scolarité à l’École Centrale de Lyon
+La formation ingénieur se déroule en trois années découpées en six semestres, notés S5 à S10, les trois premiers semestres (S5, S6, S7), hors stages, constituant un parcours appelé Tronc Commun , les deux semestres suivants (S8, S9) constituant hors stage, un parcours appelé Parcours Électif et le dernier semestre (S10) correspondant à un stage appelé Travail de Fin d'Études (TFE). Un stage est une période de formation qui se déroule en milieu professionnel, en France ou à l’étranger, sous le contrôle de l'École, sous convention de stage ou contrat d’embauche. Le Parcours Électif est défini par le choix d’une Option et d’un Métier, décidé par la Commission Parcours Électif, suivant les modalités présentées dans l’Annexe A
+« Personnalisation du cursus ingénieur », page 10. Le Parcours Électif peut être d’autre part aménagé pour effectuer une partie de ce parcours dans des universités étrangères. La formation peut être aménagée pour effectuer un double diplôme, voir l’Article 15. La formation dispensée à l’École Centrale de Lyon à certains élèves en double diplôme consiste en un Tronc Commun Étendu (Tronc Commun + S8) ou en un Parcours Électif Étendu (S7 ou S7 d’intégration + Parcours Électif) ou un Parcours Électif Réduit (S9). Les différentes variantes du cursus ingénieur sont présentées dans la section A.1 de l’Annexe A
+« Personnalisation du cursus ingénieur », page 10.
+Dans un semestre se déroulent plusieurs Unités d’Enseignement au sein desquelles les activités pédagogiques sont regroupées en Actions de Formation. Une Action de Formation est un ensemble cohérent d’activités planifiées : Cours Magistraux, Travaux Dirigés, Travaux Pratiques, Bureaux d’Études, etc.. Dans une Action de Formation comprenant des activités de Cours Magistral, ceux-ci présentent le socle de connaissances nécessaire au bon déroulement des autres activités de l’Action de Formation. De façon générale, la participation active des élèves aux activités des Actions de Formation est primordiale. Le programme pédagogique de chacun des parcours de la formation ingénieur est approuvé par le Conseil d’Administration, sur proposition du Directeur de l'École et après avis du Conseil des Études. Il définit l’ensemble des activités d’une Action de Formation et est présenté dans le fascicule pédagogique.
+Une activité pédagogique ne peut être réalisée par un élève que s’il est administrativement inscrit dans l’(les) année(s) universitaires où elle se déroule, le calendrier des années universitaires voté par le Conseil d’Administration faisant foi.
+La participation et l’implication des élèves et des auditeurs au cursus de formation initiale sont prioritaires sur tout autre type d’activités. En conséquence, la participation à toutes les activités d’une Action de Formation est obligatoire ; la présence est contrôlée chaque fois que cela est possible, sous la responsabilité du responsable de l’Action de Formation. Toute absence doit être signalée par l’élève au Service de la Scolarité le plus tôt possible et au plus tard dans les cinq jours ouvrables qui suivent le premier jour de l’absence. Seules sont autorisées les absences pour raisons de force majeure (comme des problèmes de santé ou des décès familiaux), pour des convocations émanant d’autorités administratives ou pour des motifs précisés dans l’Annexe D « Autorisations d’absences », page 23. Les justificatifs doivent être impérativement fournis au Service de la Scolarité lors de la déclaration d’absence. Enfin, le manque de ponctualité étant un frein au bon déroulement des activités d’une Action de Formation, les enseignants participent à la promotion du respect de la ponctualité.
+
+
+Article 4 – Objectifs de l’évaluation des connaissances et des compétences
+Chaque élève ou auditeur fait l’objet d’une évaluation continue dont l’objectif est d’estimer tout au long de l’année le niveau qu’il a atteint, de l’aider à effectuer un travail régulier d’assimilation, de le renseigner sur sa progression et de faciliter les choix et les orientations qu’il sera conduit à effectuer. Les résultats semestriels obtenus par les élèves et les auditeurs sont consignés dans leur dossier individuel par le Service de la Scolarité. Les jurys arrêtent pour chaque semestre la position globale de l’élève par rapport à sa demi- promotion et dès que possible la position globale de l’élève par rapport à sa promotion suivant un barème à niveaux défini dans l’Annexe B « Évaluation des connaissances et des compétences », page 13. Une synthèse des résultats et les décisions des Jurys sont portées à la connaissance des élèves et des auditeurs à l’issue des délibérations. Ces éléments sont communicables à des organismes extérieurs sur demande écrite de l’élève ou de l’auditeur.
+
+
+Article 5 – Organisation de l’évaluation des connaissances et des compétences
+L’évaluation des élèves et des auditeurs porte sur l’ensemble du programme pédagogique. L’examen des connaissances et des compétences est du ressort exclusif des enseignants et des personnes ayant vocation à enseigner à l’École, sous couvert des Conseils d’Unités d’Enseignement et des responsables de Parcours qui en assurent la cohérence. La nature et les modalités des évaluations sont déterminées par l’enseignant responsable de l’Action de Formation et ses collaborateurs, puis validées par les instances statutaires compétentes au même titre que le programme pédagogique. Elles sont publiées dans les fascicules pédagogiques. Les modalités pratiques d’organisation sont définies dans l’Annexe B « Évaluation des connaissances et des compétences », page 13.
+
+
+Article 6 – Fraudes et Plagiats
+Les fraudes et les plagiats ou les tentatives de fraudes et de plagiats sont des actes extrêmement graves dont les sanctions sont prévues par le Code de l'Éducation, Livre VIII (La vie universitaire), Titre Ier (Les droits et obligations des usagers du service public de l’enseignement supérieur), Section 2 (Procédures disciplinaires). Les sanctions prévues peuvent aller jusqu’à l’exclusion définitive de tout établissement public d’enseignement supérieur. Les sanctions sont prises par la Section Disciplinaire de l’École Centrale de Lyon après avoir été saisie par le Directeur de l’École Centrale de Lyon. L’objectif de la charte anti-plagiat est de sensibiliser les élèves à ce problème. Une commission anti-plagiat est instituée dans l’objectif de réunir les faits en cas de présomption de plagiat. Les modalités pratiques d’organisation et de sanction sont définies dans l’Annexe C « Fraudes et Plagiats », page 22.
+
+
+Article 7 – Année de césure au cours de la scolarité
+Une année de césure est la possibilité offerte aux élèves d’effectuer une année supplémentaire pour réaliser un projet professionnel ou personnel. Tout élève peut solliciter une année de césure au cours de sa scolarité à l’École Centrale de Lyon, dans les conditions précisées par l’Annexe E « Année de césure », page 24.
+
+
+Article 8 – Mobilité à l’international
+L’objectif pédagogique de la mobilité à l’international est de placer l’élève en immersion dans un environnement socio-culturel et socio-professionnel différent, à l’étranger, de manière à le former à évoluer dans un tel contexte lors de l’exercice de son futur métier d’ingénieur. L’obtention du diplôme d’ingénieur de l’École Centrale de Lyon est subordonnée à la réalisation d’un séjour de 21 semaines minimum à l’étran- ger suivant les formes et les modalités pratiques définies dans l’Annexe L « Mobilité à l’international », page 38.
+
+
+Article 9 – Scolarité hors de l’École Centrale de Lyon (hors formation double diplômante)
+En dehors des formations double diplômante effectuées à l’étranger, le cursus ingénieur peut être personnalisé en effectuant une partie de la scolarité hors de l’École Centrale de Lyon suivant deux modalités : en remplaçant un ou plusieurs semestres complets de l’École Centrale de Lyon par un même nombre de semestres suivis dans un autre établissement ou en remplaçant une ou plusieurs Actions de Formation par des enseignements suivis dans une autre formation.
+La validation d’un ou plusieurs semestres complets peut prendre plusieurs formes, exclusives l’une de l’autre :
+* effectuer le quatrième semestre dans un établissement étranger, en remplacement du semestre S8, à condition d’avoir effectué les trois premiers semestres au sein de l’École Centrale de Lyon;
+* effectuer le quatrième semestre et le cinquième semestre dans un établissement étranger, en remplacement des semestres S8 et S9, à condition d’avoir effectué les trois premiers semestres au sein de l’École Centrale de Lyon;
+* effectuer le cinquième semestre et le sixième semestre (3e année) dans un établissement français ou étranger partenaire de l’École Centrale de Lyon, en remplacement des semestres S9 et S10, à condition d’avoir effectué les quatre premiers semestres au sein de l’École Centrale de Lyon et d’effectuer le stage final du cursus ingénieur (TFE).
+La liste des élèves autorisés par l’École à effectuer les cinquième et sixième semestres dans un établissement étranger et celle des élèves autorisés par l’École à effectuer les cinquième et sixième semestres dans un autre établissement sont arrêtées par le Directeur de l’École Centrale de Lyon, sur proposition de la Commission des Echanges Universitaires. Le programme d’Études de chaque élève dans l’établissement d’accueil est décrit dans un engagement écrit, signé par l’élève et approuvé par le Directeur de l’École Centrale de Lyon ou son représentant. Ce document est transmis au Jury de Parcours Électif seul habilité à valider les résultats obtenus dans l’établissement d’accueil. Les modalités pratiques d’organisation sont définies dans l’Annexe A « Personnalisation du cursus ingénieur », page 10.
+Le remplacement de la validation d’une ou plusieurs Actions de Formation du Parcours Électif par la validation de cours suivis dans une autre formation doit être validé par la commission d’aménagement du Parcours Électif définie dans l’Annexe A « Personnalisation du cursus ingénieur », page 10, suivant les modalités présentées dans l’Annexe B « Évaluation des connaissances et des compétences », page 13.
+
+
+Article 10 – Organisation de la scolarité en situation de handicap
+Le handicap est défini à l’article L.114 du Code de l’action sociale et des familles : « Constitue un handicap [...] toute limitation d’activité ou restriction de participation à la vie en société subie dans son environnement par une personne en raison d’une altération substantielle, durable ou définitive d’une ou plusieurs fonctions physiques, sensorielles, mentales, cognitives ou psychiques, d’un polyhandicap ou d’un trouble de santé invalidant ». En accord avec le Décret numéro 2005-1617 du 21 décembre 2005 relatif aux « aménagements des examens et concours de l’enseignement scolaire et de l’enseignement supérieur pour les candidats présentant un handicap », pour un élève ou un auditeur en situation de handicap, la formation ingénieur est aménagée en fonction de son handicap au niveau des examens et autres contrôles de connaissances et de compétences et au niveau du déroulement du cursus complet. Les modalités pratiques d’organisation sont définies dans l’ Annexe F « Scolarité en situation de handicap », page 25.
+
+
+Article 11 – Les jurys
+Le Directeur de l’École Centrale de Lyon constitue chaque année :
+* le Jury de Tronc Commun : ce jury suit une promotion sur l’ensemble des semestres S5, S6 et S7 ;
+* le Jury de Parcours Électif : ce jury suit une promotion sur l’ensemble des semestres S8, S9 et S10 ;
+* la Commission des Échanges Universitaires (CEU).
+Suite à l’indisponibilité d’un membre du Jury, le Directeur de l’École désigne un remplaçant. Les Annexe A
+« Personnalisation du cursus ingénieur », page 10, et Annexe J « Fonctionnement des Jurys », page 29, précisent les règles et modalités pratiques de fonctionnement relatives à ces instances.
+
+
+Article 12 – Validation du Tronc Commun (Étendu) et du Parcours Électif (Étendu/Réduit)
+La validation du Tronc Commun (Étendu) (respectivement du Parcours Électif (Étendu/Réduit)) est décidée par le Jury de Tronc Commun (resp. de Parcours Électif) de la promotion concernée. Les éloges, les avertissements et les mesures prononcés souverainement par les Jurys sont définis dans l’Annexe J
+« Fonctionnement des Jurys », page 29.
+
+
+Article 13 – Redoublement
+Le redoublement n’est autorisé qu’une seule fois au cours de la scolarité, sauf dans le cas d’un redoublement pour raison médicale. Les jurys décident si le redoublement est effectué à l’École Centrale de Lyon ou à titre exceptionnel dans l’une des autres Écoles Centrales de l’Intergroupe. Dans ce dernier cas, le choix de l’École accueillant le redoublant résulte d’un accord entre les Directions des Formations. Les modalités pratiques relatives au redoublement sont définies dans l’Annexe J « Fonctionnement des Jurys », page 29.
+
+
+Article 14 – Délivrance du Diplôme d’ingénieur de l’École Centrale de Lyon
+Pour les élèves issus des concours, le Jury de Parcours Électif examine l’ensemble de la scolarité, en vue de les proposer au diplôme d’ingénieur de l’École Centrale de Lyon délivré par le Recteur d’Académie représentant le Ministre chargé de l’Enseignement Supérieur.
+L’obtention du diplôme d’ingénieur de l’École Centrale de Lyon est subordonnée à la validation du Tronc Commun, à la validation du Parcours Électif et à la réalisation ou à la validation d’un ensemble d’activités définies dans le cadre du programme pédagogique et précisées dans l’Annexe G « Conditions de délivrance du diplôme d’ingénieur », page 26.
+
+
+Article 15 – Formation double diplômante pour les élèves admis sur concours ou sur titres
+Dans le cadre des accords passés avec les universités partenaires étrangères, certains élèves admis sur concours ou sur titres suivent une formation double diplômante. Le processus de sélection des élèves autorisés à suivre cette formation est effectué par la Commission des Echanges Universitaires. Ces élèves quittent l’École en fin de quatrième semestre sous condition de validation du Tronc Commun élargi au S8 hors stage d’application par le Jury de Tronc Commun. Ils vont terminer leurs Études dans l’université partenaire et le diplôme d’Ingénieur de l’École Centrale de Lyon leur est alors automatiquement décerné lorsqu’ils remplissent les conditions d’obtention du diplôme de l’ECL et qu’ils obtiennent le diplôme correspondant de l’université partenaire.
+D’autres formations double diplômantes sont ouvertes aux élèves admis sur concours : double diplôme en Architecture avec l’École Nationale Supérieure d’Architecture de Lyon, double diplôme en Management avec l’EMLyon Business School, double diplôme avec l’École Nationale de la Statistique et de l'Administration Économique, double diplôme avec la Formation Approfondie en Sciences Médicales organisée par l’Université Claude Bernard Lyon 1, double diplôme avec des Masters co-accrédités ou non 2 avec l’École Normale Supérieure de Lyon et/ou l’Université Claude Bernard Lyon 1.
+
+
+Article 16 – Diplôme d’Études Supérieures de l’École Centrale de Lyon (DESECL)
+Le Diplôme d’Études Supérieures de l’École Centrale de Lyon sanctionne la validation des Unités d’Enseignement (UE) des semestres S9 et S10 et la réalisation des activités de ces semestres par un auditeur, voir l’Annexe H « Conditions de délivrance du DESECL », page 29.
+
+
+Article 17 – Commission d'Évolution du Règlement de Scolarité
+L’objectif de la Commission d’Evolution du Règlement de Scolarité est de profiter des retours d’expérience de l’ensemble des Jurys pour améliorer le Règlement de Scolarité. Cette commission est constituée chaque année par le Directeur de l’École Centrale de Lyon. Les modalités pratiques d’organisation sont définies dans l’Annexe K « Evolution du Règlement de Scolarité », page 38.
+
+
+Modalités d’Application
+1. Personnalisation du cursus ingénieur
+ 1. Différentes variantes du cursus ingénieur
+Pour les élèves admis sur concours ou sur titres, les différentes variantes du cursus ingénieur sont représentées dans le tableau ci-dessous :
+ ---- ---- ---- ---- ---- Parcours
+---- ----
+Diplômes ---- ----
+ Tronc
+Commun
+ Parcours
+Électif
+ Stages
+ ECL
+ S5, S6, S7
+ S8 ♦, S9 ♦
+ Exécution
+Application ♦
+TFE ♦
+ Double-Diplômes
+ECL-ENSAL
+S5, S6, S7
+ S8 ♦, S9 ♦
+ Exécution Application ♦ TFE ♦
+ ECL-ENSL
+ Étendu S5, S6, S7,S8
+ Exécution
+Application TFE
+ ECL-EML
+ECL-ENSAE
+ Étendu
+S5, S6, S7,S8
+ Exécution
+Application
+ ECL-Médecine
+ Étendu S5, S6, S7,S8
+ Exécution
+Application TFE
+ ECL-Univ.
+ Étendu
+S5, S6, S7,S8
+ Exécution
+Application
+ où
+* ECL = diplôme d’ingénieur de l’École Centrale de Lyon;
+* ENSAL = diplôme d’état d’Architecte valant grade de master de l’École Nationale Supérieure d’Architecture de Lyon;
+* ENSL = diplôme de Master co-accrédité par l’École Normale Supérieure de Lyon et l’Université Claude Bernard Lyon 1 ;
+* Médecine = Diplôme de Formation Approfondie en Sciences Médicales par l’Université Claude Bernard Lyon 1 ;
+* EML = diplôme du programme Grande École (MSc in Management) de l’EMLyon Business School;
+* ENSAE = diplôme de l’École Nationale de la Statistique et de l?Administration Économique Paristech ;
+* Univ. = diplôme de l’Université étrangère partenaire.
+L’ensemble ♦ (Parcours Électif + Stage d’Application + TFE) peut être réaménagé de la façon suivante :
+
+
+Aménagement
+ Parcours
+Électif
+ Stages
+ sans
+ S8, S9
+ Application
+TFE
+ 1
+ 1 S. étranger
+S9
+ TFE
+ 2
+ S8
+2 S. étranger *
+ Application
+TFE
+ 3
+ S8
+> 3 S. étranger •
+ Application
+ où
+* * = deux semestres académiques (non diplômants) effectués dans une université étrangère partenaire validant au moins 30 crédits ECTS ou équivalent OU deux semestres académiques effectués dans une université étrangère non partenaire, sanctionnés par le diplôme de l’université d’accueil ;
+* • = au moins trois semestres académiques incluant un projet de recherche effectués dans une uni-
+versité étrangère non partenaire, sanctionnés par le diplôme de l’université d’accueil.
+Pour les élèves admis en formation double-diplômante, les différentes variantes du cursus ingénieur sont représentée dans le tableau ci-dessous :
+
+
+---- ---- ---- ---- ---- Parcours
+---- ----
+Diplômes ---- ----
+ Tronc
+Commun
+ Parcours
+Électif
+ Stages
+ ENSAL-ECL
+ S5, S6, S7
+ S8 ♦, S9 ♦
+ Exécution
+Application ♦
+TFE ♦
+ ENSL-ECL
+ENSAE-ECL
+ Étendu
+S7, S8, S9
+ Application
+TFE
+EML-ECL
+S5, S6, S7
+ Réduit S9
+ Exécution
+Application TFE
+ Mahindra - ECL
+ Étendu
+S7 d’intégration, S8, S9
+ Application
+TFE
+ Médecine - ECL
+ Étendu
+S5, S6, S7, S8
+ Exécution
+Application
+ Univ.- ECL (1)
+ Étendu
+S5, S6, S7, S8
+ Exécution
+Application
+ Univ.- ECL (2)
+ Étendu
+S7, S8, S9
+ Application
+TFE
+ où
+* ENSAL-ECL correspond aux élèves de l’École Nationale Supérieure d’Architecture de Lyon admis en première année;
+* ENSL-ECL = correspond aux élèves de l’École Normale Supérieure de Lyon admis en deuxième année;
+* ENSAE-ECL =correspond aux élèves de l’École Nationale de la Statistique et de l?Administration Economique Paristech admis en deuxième année;
+* EML-ECL correspond aux élèves de l’EMLyon Business School admis en première année;
+* Mahindra - ECL correspond aux élèves de Mahindra École Centrale admis en deuxième année;
+* Médecine - ECL correspond aux étudiants des facultés de médecine de l’Université Claude Bernard Lyon 1 admis en première année;
+* Univ.- ECL (1) correspond aux étudiants d’universités étrangères admis en première année;
+* Univ.- ECL (2) correspond aux étudiants d’universités étrangères admis en deuxième année.
+
+
+ 2. Echanges universitaires
+ 1. La Commission des Échanges Universitaires (CEU)
+La Commission des Échanges Universitaires est mise en place chaque année avant le 15 Novembre.
+Elle se décompose en deux sous-commissions.
+La sous-commission en charge des échanges internationaux (CEU internationale) est présidée par le Directeur de l’École Centrale de Lyon ou son représentant ; elle est composée d’au moins un représentant de la Direction des Formations (incluant le Service de Scolarité), d’au moins un représentant de la Direction du Développement des Relations Internationales, de représentants de l’Equipe d’Enseignement de langues choisis en accord avec la Direction du Développement des Relations Internationales et des enseignants correspondants pays.
+La sous-commission en charge des échanges en France (CEU France) est présidée par le Directeur de l’École Centrale de Lyon ou son représentant ; elle est composée d’au moins un représentant de la Direction des Formations (incluant le Service de Scolarité), d’au moins un représentant de la Direction du Développement des Relations Internationales et des responsables des doubles cursus avec des établissements partenaires en France.
+Les sous-commissions peuvent inviter toute personne compétente pour les assister dans leurs travaux, notamment les responsables des équipes pédagogiques et des cursus (UE, options/métiers, etc.) pour les mobilités entrantes.
+
+
+ 2. Mobilités internationales
+La CEU internationale examine les dossiers des étudiants candidats au recrutement dans le cadre des accords internationaux de l’établissement pour admission en qualité d’élèves à l’École Centrale de Lyon pour une scolarité de deux ans en vue de l’obtention du diplôme d’ingénieur généraliste de l’École Centrale de Lyon. Elle examine aussi les dossiers des étudiants candidats pour une scolarité en 3e année en vue de l’obtention du DESECL ou l’acquisition de crédits ECTS (European Credit Transfert System), ainsi que pour le certificat de formation à la recherche et l’admission pour un échange d’un semestre en S8. Dans tous les cas, ces candidats sont en priorité des étudiants proposés par les universités partenaires. Le Directeur de l’École Centrale de Lyon fixe la liste des élèves admis sur titre sur proposition de la Commission des Echanges Universitaires.
+La CEU internationale examine également les dossiers des élèves ingénieurs centraliens qui sont candidats à une formation double diplomante ou un échange dans une université étrangère suivant les critères présentés dans le dossier de demande. Elle statue sur l’autorisation à postuler dans un ou plusieurs établissements (à l’exclusion de tout autre) dans le cadre d’un échange. En cas de refus, les motifs de cette décision seront transmis aux élèves concernés. L’élève est finalement autorisé à partir lorsque l’établissement d’accueil émet un avis favorable pour l’accueillir, après validation de son Tronc Commun (Étendu le cas échéant) par le jury de Tronc Commun, et après validation du learning agreement par la Direction du Développement des Relations Internationales selon les modalités indiquées.
+
+
+ 3. Mobilités en France
+La CEU France examine les dossiers des étudiants candidats au recrutement dans le cadre des accords avec des établissements partenaires en France (et l’École Centrale de Casablanca) pour une admission sur titre en qualité d’élèves à l’École Centrale de Lyon ou en double diplôme pour une scolarité de deux ou trois ans en vue de l’obtention du diplôme d’ingénieur généraliste de l’École Centrale de Lyon. Elle examine aussi les dossiers des étudiants issus d’établissements partenaires en France, candidats pour une scolarité en 3e année en vue de l’obtention du DESECL. Le Directeur de l’École Centrale de Lyon fixe la liste des élèves admis sur titre sur proposition de la Commission des Echanges Universitaires.
+La CEU France examine également les dossiers des élèves ingénieurs centraliens qui sont candidats à une formation double diplomante ou un échange dans un établissement partenaire en France suivant les critères présentés dans le dossier de demande. Elle statue sur l’autorisation à postuler dans un ou plusieurs établissements (à l’exclusion de tout autre) dans le cadre d’un échange. En cas de refus, les motifs de cette décision seront transmis aux élèves concernés. L’élève est finalement autorisé à partir lorsque l’établissement d’accueil émet un avis favorable pour l’accueillir et après validation de son Tronc Commun (Étendu le cas échéant) par le jury de Tronc Commun.
+
+
+ 3. Commission Parcours Électif
+L’objectif de la Commission Parcours Électif est, pour les élèves et les auditeurs effectuant le semestre S9 à l’École Centrale de Lyon, de les affecter aux différents Métiers et Options. Elle est composée des Responsables de Métier, des Responsables d’Option, du Directeur des Formations, du
+Responsable pédagogique du Parcours Électif, et des Directeurs des UE Métier et des UE Secteur. Les règles d’affection sont
+présentées dans le formulaire d’inscription. Après une première affectation, un recours est possible auprès de la Commission Parcours Électif en remplissant un dossier d’appel. La décision finale sera prise selon des critères présentés dans ce dossier. En cas de refus, les motifs de cette décision seront transmis aux élèves concernés.
+
+
+ 4. Commission d’aménagement du Parcours Électif
+Un élève a la possibilité d’aménager le Parcours Électif de l’École Centrale de Lyon : double cursus ingénieur-master, ingénieur-architecte, parcours entrepreneur, parcours intrapreneur et divers cursus croisés nécessitent des emplois du temps aménagés, voire la mise en place d’exceptions tel que le suivi d’Actions de Formation d’établissements extérieurs du Collègue des Hautes Études Lyon Sciences (CHELS). Une commission d’aménagement du Parcours Électif est mise en place dont l’objectif est d’étudier les demandes des responsables de ces cursus (emploi du temps, etc.), et si nécessaire de proposer au Conseil des Études d’intégrer dans le Règlement de Scolarité les aménagements nécessaires.
+La commission est composée du Directeur des Formations, du responsable pédagogique du Parcours Électif, d’un représentant de la Scolarité, d’un enseignant et d’un étudiant du Conseil des Études et d’un représentant de la Commission d'Évaluation du Règlement de Scolarité.
+
+
+2. Evaluation des connaissances et des compétences
+ 5. Dispositions générales pour l’évaluation des connaissances et des compétences disciplinaires
+ 1. Validation d’une Unité d’Enseignement
+Pour chaque élève et pour chaque auditeur, la reconnaissance d’un niveau suffisant de connaissances et de compétences disciplinaires se fait par la validation d’Unités d’Enseignement (UE). Une UE est dite validée si une (ou plusieurs) somme(s) pondérée(s) des évaluations chiffrées des connaissances et compétences des Action de Formation de l’Unité d’Enseignement est (sont) supérieure(s) ou égale(s) à 10/20 sauf règles spécifiques de validation présentées section B.3.2.
+
+2. Evaluation des connaissances et des compétences
+ 5. Dispositions générales pour l’évaluation des connaissances et des compétences disciplinaires
+ 2. Crédits ECTS
+La validation d’une UE donne lieu à l’attribution de crédits ECTS dont le nombre est défini dans le fascicule pédagogique. Une UE déjà validée ne peut pas être refaite.
+
+2. Evaluation des connaissances et des compétences
+ 6. Evaluation des connaissances au sein d’une Action de Formation
+ 1. Responsabilité
+Les responsables d’Actions de Formation ont l’obligation d’évaluer les connaissances et les compétences disciplinaires de tous les élèves et tous les étudiants qui suivent leurs Actions de Formation. Ils sont tenus d’assurer l’homogénéité de l’encadrement et de l’évaluation des différents groupes de travail au sein d’une même promotion. Ils transmettent au Service de la Scolarité le relevé des absences.
+
+2. Evaluation des connaissances et des compétences
+ 6. Evaluation des connaissances au sein d’une Action de Formation
+ 2. Modalités
+L’évaluation des connaissances et des compétences disciplinaires peut combiner une ou plusieurs configurations parmi les suivantes :
+* épreuves écrites et/ou orales planifiées par le Service de la Scolarité et décidées par la Direction des Formations;
+* épreuves écrites et/ou orales dans le cadre des activités des Actions de Formation : Cours Magistraux, Travaux Dirigés et Bureaux d’Études;
+* travaux de natures diverses (comptes-rendus, rapports, soutenances orales) réalisés par les élèves dans le cadre des Travaux Pratiques, du travail en Autonomie ou en dehors des créneaux planifiés.
+Sauf mentions particulières précisées à la suite, les modalités pratiques propres à chaque Action de Formation ou par défaut à l’Unité d’Enseignement doivent figurer dans les fascicules pédagogiques. Les responsables d’Actions de Formation sont tenus d’informer les élèves des détails d’organisation des épreuves, comme la présence ou non de documents autorisés lors des épreuves au plus tard lors de la dernière séance encadrée de l’Action de Formation les précédant.
+
+2. Evaluation des connaissances et des compétences
+ 6. Evaluation des connaissances au sein d’une Action de Formation
+ 3. Notation numérique
+Toute évaluation chiffrée au sein d’une Action de Formation de connaissances et de compétences disciplinaires est exprimée exclusivement dans une échelle unique de 0 à 20.
+
+2. Evaluation des connaissances et des compétences
+ 6. Evaluation des connaissances au sein d’une Action de Formation
+ 4. Objet de l’évaluation
+L’évaluation des connaissances et des compétences disciplinaires dans une Action de Formation porte sur le :
+Savoir la forme traditionnelle d’évaluation est l’examen écrit individualisé portant sur les connais- sances théoriques présentées dans une Action de Formation;
+Savoir-faire la forme traditionnelle est l’évaluation du travail effectué en Travaux Pratiques ou en Projet.
+
+2. Evaluation des connaissances et des compétences
+ 6. Evaluation des connaissances au sein d’une Action de Formation
+ 5. Notes de de l’AF
+L’évaluation du Savoir (resp. Savoir-Faire) se traduit par une note sur 20 appelée « Note de Savoir de l’AF » (resp. « Note de Savoir-Faire de l’AF ») et résultant de la combinaison de notes de Savoir (resp. Savoir-Faire) de l’Action de Formation. Par exemple, une note de Savoir peut consister en une somme pondérée de notes d’examens théoriques et une note de Savoir-Faire en une somme pondérée de notes de Travaux Pratiques.
+
+2. Evaluation des connaissances et des compétences
+ 6. Evaluation des connaissances au sein d’une Action de Formation
+ 6. Note globale de l’AF
+La note globale d’une Action de Formation est obtenue par une somme pondérée des différentes notes de Savoir et de Savoir-Faire de l’Action de Formation.
+
+2. Evaluation des connaissances et des compétences
+ 6. Evaluation des connaissances au sein d’une Action de Formation
+ 7. Transmission et publication des notes numériques
+Les notes de Savoir et de Savoir-Faire de chaque Action de Formation doivent être transmises au Service de la Scolarité par le responsable de l’Action de Formation au plus tard trois semaines après la fin de l’Action de Formation (hors congés des élèves ou auditeurs) sauf dans le cas du semestre S6, où, en plus, elles ne doivent pas être transmises plus d’une semaine après la fin du semestre. Dans le cas d’une épreuve de seconde session, les notes doivent être transmises trois semaines au plus tard après l’épreuve (hors congés des élèves ou auditeurs) sauf dans le cas d’épreuves de seconde session des semestres S6 et S7 où elles doivent être transmises une semaine après la dernière épreuve de seconde session.
+Le Service de la Scolarité les publie et les reporte dans le dossier de l’élève. Une fois les résultats publiés, les éventuelles rectifications à apporter doivent être signifiées par écrit au Service de la Scolarité par le responsable de l’Action de Formation, au plus tard dans un délai de trois semaines (hors congés des élèves ou auditeurs) après cette publication.
+
+2. Evaluation des connaissances et des compétences
+ 6. Evaluation des connaissances au sein d’une Action de Formation
+ 8. Mesures à appliquer suite à une absence à une épreuve de contrôle continu ou à une séance de TP
+Les mesures sont différentes suivant que l’absence de l’élève ou de l’auditeur est autorisée ou non 3.
+ 1. Absence autorisée En accord avec la Direction des Formations, chaque Conseil d’Unité d’Enseignement définit un ensemble de règles et de mesures précises et circonstanciées en cas d’absence autorisée d’un élève ou d’un auditeur à une épreuve de contrôle continu ou à une séance de Travaux Pratiques. Elles portent sur la possibilité matérielle ou non d’instaurer un rattrapage et dans le cas où cela est possible, sur ses modalités pratiques et, dans tous les cas, sur la prise en compte dans l’évaluation des connaissances. Ces règles et ces mesures sont présentées dans les fascicules pédagogiques.
+ 2. Absence non autorisée Toute absence non autorisée d’un élève ou d’un auditeur à une séance de TP entraîne au minimum l’attribution de la note de 0 à cet élève ou à cet auditeur pour l’évaluation de la séance. Le Conseil de l’Unité d’Enseignement doit préciser les conséquences de l’absence non autorisée sur la notation et sur le déroulement de la série complète de TP pendant laquelle l’élève ou l’auditeur a eu au moins une absence non autorisée. Ceci est mentionné dans le fascicule pédagogique. Toute absence non autorisée d’un élève ou d’un auditeur à une épreuve de contrôle continu entraîne l’attribution de la note de 0 à cette épreuve.
+
+2. Evaluation des connaissances et des compétences
+ 7. Evaluation des connaissances au sein d’une Unité d’Enseignement
+ 1. Dispositions générales
+ 1. Chaque UE est dirigée par un Directeur assisté d’un Conseil qu’il préside. Le Conseil de l’Unité d’Enseignement assure la cohésion des modalités de l’évaluation des connaissances relatives à chacune des Actions de Formation de l’UE concernée. Le Conseil de l’Unité d’Enseignement garantit l’absence de disparités flagrantes dans les notations des différentes Actions de Formation. Plusieurs UE peuvent être dirigées par un même Directeur assisté d’un même Conseil d’Unité d’Enseignement afin d’assurer la cohérence pédagogique de ces différentes UE.
+ 2. Pour tout élève et pour tout auditeur, chaque Unité d’Enseignement fait l’objet d’une évaluation semestrielle chiffrée qui comprend :
+* si le Savoir (resp. Savoir-Faire) est évalué dans au moins une de ces Actions de Formation, une note de Savoir (resp. Savoir-Faire) de l’UE obtenue par une somme pondérée des notes de Savoir (resp. Savoir-Faire) des Actions de Formation de l’UE;
+* une note globale de l’UE obtenue par une somme pondérée des notes globales des différentes Action de Formation.
+ 3. En accord avec la Direction des Formations, chaque Conseil d’Unité d’Enseignement doit définir et retranscrire dans le fascicule pédagogique :
+* pour chaque Action de Formation, ce qui est évalué (Savoir et/ou Savoir-Faire), chaque évaluation devant se traduire par une note sur 20 ;
+* pour chaque Action de Formation, le poids en pour-cent dans la note globale de l’AF des différentes notes de ce qui est évalué dans l’AF;
+* pour chaque UE, le poids en pour-cent dans la note globale de l’UE des notes globales des différentes Actions de Formation.
+A partir des différents poids et notes de chaque Action de Formation, une note de Savoir et/ou de Savoir- Faire est calculée pour l’UE en utilisant une somme pondérée.
+Les notes de Savoir et/ou de Savoir-Faire des Actions de Formation seront transmises au Service de la Scolarité par les responsables des Actions de Formation, à charge pour lui de calculer les notes globales des Actions de Formation, les notes de compétence de l’UE et la note globale de l’UE.
+ 4. Une UE est validée par un élève ou par un auditeur si la note globale de l’UE est supérieure ou égale à 10/20 sauf règles spécifiques de validation présentées section B.3.2.
+ 5. Le Directeur du Conseil de l’Unité d’Enseignement procède à la vérification de la cohérence de l’ensemble des notes de Savoir et/ou de Savoir-Faire d’UE saisies sur le site WEB du Service de la Scolarité.
+ 6. S’il le juge nécessaire, le Conseil d’UE transmet au Service de la Scolarité des informations jugées pertinentes strictement destinées à renseigner le Jury sur le travail et le comportement général pour les élèves et les auditeurs dont les notes obtenues ne permettent pas de valider l’UE ou pour les élèves et les auditeurs désignés par le Jury.
+
+2. Evaluation des connaissances et des compétences
+ 7. Evaluation des connaissances au sein d’une Unité d’Enseignement
+ 2. Dispositions spécifiques
+Les Unités d’Enseignement du Tronc Commun et du Parcours Électif se regroupent par type suivant leurs objectifs pédagogiques et leurs modalités de fonctionnement. Les types sont :
+* les Unités d’Enseignement Disciplines Scientifiques (Tronc Commun);
+* les Unités d’Enseignement Professionnelles et Stages (Tronc Commun et Parcours Électif) ;
+* les Unités d’Enseignement Langues Vivantes (Tronc Commun et Parcours Électif) ;
+* les Unités d’Enseignement spécifiques au Parcours Électif.
+ 7. Unités d’Enseignement Disciplines Scientifiques (Tronc Commun) Les Unités d'Enseignement Disciplines Scientifiques doivent au moins évaluer le Savoir. Pour l’évaluation de cette compétence, deux sessions d’examen sont organisées, la seconde session étant destinée aux élèves et aux auditeurs n’ayant pas validé l’UE à l’issue de la première session, si leur participation n’est pas interdite par le Jury.
+ 1. Evaluation du Savoir au cours de la première session d’examen L’examen du Savoir de chaque Unité d’Enseignement Disciplines Scientifiques comprend au moins une épreuve terminale écrite individuelle planifiée par le Service de la Scolarité. Une épreuve terminale est une épreuve qui porte sur l’ensemble du Savoir d’une (ou plusieurs) Action(s) de Formation de l’UE. L’ensemble des épreuves terminales doit porter sur l’ensemble des savoirs de l’UE. Il constitue la première session d’examen. La durée totale de ces épreuves terminales ne peut pas être inférieure à deux heures.
+En plus de ces épreuves terminales, des épreuves de contrôle continu peuvent être mises en place. Ces épreuves ont lieu en cours d’Action(s) de Formation et portent sur une partie du Savoir. Elles peuvent prendre la forme d’épreuves écrites, de Questionnaires à Choix Multiples, de travaux personnels présentés oralement en TD, etc.. En cas d’épreuves de contrôle continu pour une Action de Formation, la note de sa- voir de l’Action de Formation peut être une somme pondérée entre les différentes notes de contrôle continu et la note d’examen terminal ou le maximum entre la note d’examen terminal et une somme pondérée entre les différentes notes de contrôle continu et la note d’examen terminal. Ces différentes modalités doivent être définies par le Conseil de l’Unité d’Enseignement et retranscrites dans les fascicules pédagogiques.
+Les différentes formules sont établies de façon à ce que, dans la note globale d’UE, la contribution des épreuves écrites individuelles terminales portant sur le Savoir planifiées par le Service de la Scolarité corresponde à au moins 50 % de la note globale d’UE.
+ 2. Seconde session d’examen d’une UE Disciplines Scientifiques (cas général) Lorsqu’à l’issue du semestre, le Jury a constaté qu’une UE Disciplines Scientifiques n’est pas validée par un élève ou par un auditeur, c’est-à-dire que la note globale de l’UE est strictement inférieure à 10/20, l’élève ou l’auditeur peut être convoqué à une seconde session d’examen planifiée par le Service de la Scolarité durant le semestre suivant. Une seconde session d’examen n’est valable que si elle est organisée par le Service de la Scolarité. La seconde session de l’UE est effectuée dans les mêmes conditions que la première session (épreuves écrites individuelles de même nature et de même durée).
+Deux catégories d’élèves et d’auditeurs sont concernées par le passage d’une ou plusieurs épreuves terminales de la seconde session d’examen d’une UE :
+1. les élèves et les auditeurs absents (avec autorisation d’absence ou non) à au moins une épreuve de la première session d’examen de l’UE;
+2. les élèves et les auditeurs n’ayant pas validé leur UE du fait d’une note globale d’UE insuffisante.
+L’absence d’un élève ou d’un auditeur à l’une des épreuves de première session entraîne l’impossibilité pour le Jury de valider son UE. A l’issue de la première session, à moins que le Jury ne l’interdise, l’élève ou l’auditeur absent doit alors participer à l’épreuve correspondante de la seconde session d’examen de l’UE. Le fait pour un élève ou un auditeur de ne se présenter ni à la première session et ni à la seconde session d’une épreuve entraîne l’impossibilité de valider cette UE.
+Un élève ou un auditeur n’ayant pas validé une UE du fait d’une note d’UE insuffisante est convoqué à (ou aux) épreuve(s) terminale(s) de la seconde session d’examen de (ou des) Action(s) de Formation de l’UE pour le(s)quelle(s) il n’a pas eu une note globale d’Action de Formation supérieure ou égale à 10. Il peut décider de ne pas participer à cette (ou ces) épreuve(s) à condition d’en informer le Service de la Scolarité dans un délai fixé par celui-ci : dans ce cas-là, la note de première session est conservée. A défaut de prévenir le Service de la Scolarité, s’il ne s’agit pas d’une absence autorisée telle que définie dans la sous section D.1, page 23, l’élève ou l’auditeur aura la note de 0 à cette épreuve, s’il y a participé en première session.
+Les deux catégories d’étudiants ont la possibilité de repasser le rattrapage des autres épreuves de l’UE à condition d’en informer le Service de la Scolarité dans un délai fixé par celui-ci.
+Dans tous les cas, en cas de participation à la seconde session, la note de Savoir de chaque Action de Formation est recalculée à partir des notes des épreuves terminales de la seconde session, sans prendre en compte les notes d’un éventuel contrôle continu des connaissances. Pour les Actions de Formation de l’UE concernées, la note de Savoir est recalculée. L’UE est alors validée si la note globale d’UE calculée à partir des notes de Savoir obtenues à l’issue de la seconde session d’examen est supérieure ou égale à 10.
+ 3. Cas des Unités d’Enseignement Disciplines Scientifiques à choix multiples Une UE Disciplines Scientifiques à choix multiples est une UE Disciplines Scientifiques où les Actions de Formation suivies par un élève ou un auditeur sont déterminées à partir d’un choix exprimé par celui-ci. Dans ce cas- là, le Savoir est évaluée pour chaque Action de Formation avec au moins une épreuve terminale écrite individuelle planifiée par le Service de la Scolarité de durée comprise entre une heure et deux heures. La note de cette épreuve terminale doit compter pour au moins 50 % de la note globale de l’Action de Formation.
+
+2. Evaluation des connaissances et des compétences
+ 7. Evaluation des connaissances au sein d’une Unité d’Enseignement
+ 8. Unités d’Enseignement Professionnelles et Stages La validation d’une Unité d’Enseignement Professionnelle est basée sur la réalisation d’activités de l’UE par l’élève et sur une évaluation du Savoir et/ou Savoir-Faire. Les règles de validation, qui ne suivent pas le paragraphe B.3.1.4 et sont différentes d’une UE Professionnelle à l’autre, sont détaillées dans les fascicules pédagogiques. A l’issue d’un semestre, en cas de non validation d’une UE Professionnelle par un élève, l’élève doit, en guise de seconde session, réaliser/valider les éventuelles activités supplémentaires lors du semestre suivant selon les modalités présentées dans les fascicules pédagogiques. En cas de non réalisation/validation de ces activités, l’UE Professionnelle est considérée comme non validée à l’issue de la seconde session. Dans ce cas-là, le Conseil des Unités d’Enseignement Professionnelles doit transmettre au Jury concerné un avis sur la participation et l’implication de l’élève dans l’UE Professionnelle. Un avis négatif est un élément défavorable important pour la validation d’un Parcours par compensation d’UE, voir le paragraphe J.3.3, page 34.
+Chaque stage du cursus ingénieur constitue une Unité d’Enseignement. Si la validation de ces UE ne rentre pas dans la validation des parcours Tronc Commun et Parcours Électif, leur validation est néanmoins
+
+une condition nécessaire d’obtention du diplôme d’ingénieur, voir l’Annexe G « Conditions de délivrance du diplôme d’ingénieur », page 26. La définition, les objectifs pédagogiques et les modalités pratiques de chaque stage sont présentés dans le fascicule pédagogique de l’année concernée. L’École évalue le stage effectué par un élève sur la base de l’appréciation donnée par la structure d’accueil, sur le travail effectué par l’élève ainsi que sur celle d’un rapport et/ou d’une présentation orale devant un jury. Les critères et les modalités d’évaluation en fonction du type de stage sont présentés dans les fascicules pédagogiques.
+
+
+ 9. Unités d’Enseignement de Langues et Cultures Seul le Savoir-Faire est évalué par les UE Langues et Cultures. La note de Savoir-Faire de l’UE est donc donnée par la note globale de l’UE.
+Pour chaque Action de Formation d’une UE Langues et Cultures, l’examen des connaissances et des compétences disciplinaires est faite par un contrôle continu et une épreuve terminale individuelle comptant pour au moins 50% de la note total de l’Action de Formation. La note globale d’une UE Langues et Cultures est obtenue par une moyenne arithmétique des différentes notes des Actions de Formation.
+Pour les UE de Langues et Cultures du Tronc Commun, le paragraphe B.2.8 s’applique au rattrapage du contrôle continu. Le rattrapage de l’examen terminal d’une Action de Formation s’effectue par une épreuve écrite individuelle de 2 heures lors de la seconde session d’examen.
+Pour les UE de Langues et Cultures du Parcours Électif, le paragraphe B.2.8 s’applique au rattrapage du contrôle continu. Il n’y a pas de seconde session organisée. En cas d’absence autorisée à l’épreuve terminale par le Service de la Scolarité d’élèves ou d’auditeurs, une épreuve de rattrapage sera proposée suivant les mêmes modalités que l’épreuve initiale aux élèves et aux auditeurs, à condition que son organisation soit matériellement possible.
+
+
+ 10. Unités d’Enseignement spécifiques au Parcours Électif Cet ensemble d’UE recouvre l’UE Électif, l’UE « Modules Ouverts Disciplinaires » (MOD), l’UE Métier et l’UE Secteur. L’UE Secteur regroupe deux types d’Actions de Formation : les « Modules Ouverts Secteur » (MOS) et les « Modules Spécifiques Option » (MSO).
+Les Actions de Formation de l’UE Électif, l’UE MOD et les MOS de l’UE Secteur sont des Actions de Formation multi-disciplinaires à choix multiples. L’évaluation des connaissances de chaque Action de Formation de ces AF doit comprendre une épreuve écrite individuelle de Savoir de durée comprise entre 1h et 2h qui peut être planifiée par le Service de la Scolarité. Il n’y a pas de seconde session organisée. En cas d’absences autorisées par le Service de la Scolarité d’élèves ou d’auditeurs, une épreuve de rattrapage sera proposée suivant les mêmes modalités que l’épreuve initiale aux élèves et aux auditeurs, à condition que son organisation soit matériellement possible. Le contrôle de connaissance d’une de ces AF peut ne pas comprendre une épreuve écrite individuelle de Savoir à condition qu’il comprenne au moins une évaluation individuelle et qu’il soit validé par le Conseil de l’Unité d’Enseignement.
+Les Actions de Formation de l’UE Métier et les MSO de l’UE Secteur sont des Actions de Formation dont le bon déroulement est obtenu à travers la participation active des élèves et des auditeurs. Avec l’accord du Conseil de l’Unité d’Enseignement concernée, la participation et la présence des élèves et auditeurs dans ces AF pourront faire l’objet d’une évaluation chiffrée. Un avis sur le comportement général de l’élève au cours des activités de ces Actions de Formation (adaptation et intégration dans la vie d’option, présence, travail personnel et autonomie, aptitude à travailler en équipe) est exigé pour chaque élève et pour chaque auditeur.
+Les Unités d’Enseignement spécifiques au Parcours Électif sont des UE dont les AF suivies par un élève résulte de son choix. Ce type d’UE est validé par un élève ou un auditeur si la note globale de chaque Action de Formation est supérieure ou égale à 10.
+Dans le cas d’une note globale d’Action de Formation d’un élève ou d’un auditeur strictement inférieure à 10 avec la note globale d’UE supérieure ou égale à 10, le Conseil de l’Unité d’Enseignement doit faire au Jury de Parcours Électif une proposition motivée de validation pour cet élève ou auditeur. Cette proposition se fonde sur une appréciation générale du travail personnel de l’élève ainsi que sur son implication. Pour cela, le Conseil d’UE se fonde sur différents paramètres incluant les notes de compétence de l’UE ainsi que l’absentéisme.
+
+
+Dans le cas où la note globale d’UE est strictement inférieure à 10, la validation de l’UE serait directement discutée par le Jury.
+
+
+ 8. Aménagements de l’évaluation des connaissances
+Le contrôle des connaissances peut être aménagé pour niveau linguistique, scientifique ou culturel. Ces aménagements sont temporaires et ne s’appliquent pas à tous les étudiants car l’objectif est de faciliter l’intégration de certaines catégories d’étudiants.
+
+
+ 3. Aménagement pour raison linguistique
+Chaque Conseil d’Unité d’Enseignement définit si l’évaluation des connaissances de l’UE nécessite un aménagement pour niveau linguistique et si oui, il définit des règles précises d’aménagement qui seront mentionnées dans le fascicule pédagogique. L’aménagement peut consister en l’octroi d’un tiers temps supplémentaire, d’un sujet différencié, etc...
+L’aménagement pour raison linguistique est prévu pour les étudiants venant préparer le Diplôme d'ingénieur de l’École Centrale de Lyon, issus d’un établissement étranger non francophone (CASTING, Double Diplôme en partenariat avec une université étrangère, etc.), non titulaires d’un baccalauréat français.
+Tout étudiant pour lequel l’aménagement n’est pas prévu a priori peut en faire la demande à son entrée à l’École Centrale de Lyon auprès du Service de la Scolarité, avant une date fixée par le Service de la Scolarité. L’acceptation ou non de sa demande dépendra du résultat d’un test de langue organisé par les enseignants de l’UE Langues et Cultures.
+Dans le cas d’un aménagement pour raison linguistique, l’étudiant aura l’obligation de suivre l'enseignement de « Français Langue Étrangère » ou l’enseignement de « Français écrit », suivant la décision des enseignants de langue. Pour le suivi des autres enseignements de Langues vivantes, l’étudiant devra se conformer aux règles définies par l’UE Langues et Cultures et mentionnées dans le fascicule pédagogique. La durée de cet aménagement pour les UE dédiées aux Sciences de l’ingénieur est limitée à un an.
+Enfin, les stages à réaliser dans cette période devront être effectués en France.
+
+
+ 4. Aménagement pour raison scientifique (hors Unités d’Enseignement relevant des Sciences Humaines et Sociales)
+Chaque Conseil d’Unité d’Enseignement définit si l’évaluation des connaissances de l’UE nécessite un aménagement pour raison scientifique et si oui, elle définit, en fonction des élèves concernées, des règles précises d’aménagement qui seront mentionnées dans les fascicules pédagogiques. L’aménagement peut consister en l’octroi d’un tiers temps supplémentaire, d’un sujet différencié, etc.. Les élèves concernés sont :
+1. les élèves élèves en double diplôme issus d’une université étrangère ne bénéficiant pas d’un aménagement pour raison linguistique ; la durée de cet aménagement est limitée à un an;
+2. les élèves architectes pour le S5 et le S6, ce qui correspond aux 3 premières années d’étude effectuées à l’École Centrale en parallèle de l’École d’architecture ;
+3. les élèves de l’EMLyon Business School en double diplôme pour le Tronc Commun.
+
+
+ 5. Aménagement pour raison culturelle (Unités d’Enseignement relevant des Sciences Humaines et Sociales)
+Le Conseil de l’Unité d’Enseignement relevant des Sciences Humaines et Sociales définit si l’évaluation des connaissances de l’UE nécessite un aménagement pour raison culturelle et si oui, elle définit des règles précises d’aménagement qui seront mentionnées dans le fascicule pédagogique. Les élèves concernés sont les élèves admis en double diplôme issus d’une université étrangère.
+
+
+ 6. Aménagement pour les élèves ingénieurs suivant des Actions de Formation du Collège des Hautes Études-Lyon Sciences
+Un élève ingénieur autorisé à participer au programme d’échange du Collègue des Hautes Études Lyon Sciences bénéficie d’un aménagement du S8 (respectivement du S9) : la validation de l’UE Électif (resp. UE MOD) (m crédits ECTS) est remplacée par la validation d’une UE constituée par l’Action de Formation suivie dans l’établissement extérieur du CHELS (n < m crédits ECTS), suivant les modalités du contrôle des connaissances de cet établissement et par la validation d’une UE constituée d’un nombre réduit d’Actions de Formation de l’UE Électif (resp. UE MOD) (m − n crédits ECTS). Le nombre n de crédits ECTS
+est décidé par la Direction des Formations, sur la base du dossier déposé par l’élève.
+
+
+ 7. Aménagement pour les élèves ingénieurs en Double Diplôme Master
+ 1. Un élève de 3ème année à l’ECL inscrit à un diplôme national de Master peut demander la reconnaissance de l’équivalence d’un à trois des Modules parmi les « Modules Ouverts Disciplinaires » (MOD), « Modules Ouverts Secteur » (MOS) et les « Modules Spécifiques Option » (MSO) en libre choix avec un ou plusieurs enseignements du Master co-accrédité par l’ECL ou appartenant à la liste de Masters inscrits dans le fasicule pédagogique ainsi que de un à deux modules métier. Le correspondant ECL du Master doit en faire la demande auprès de la Direction des Formations et s’engage à fournir au Service de la Scolarité une notation chiffrée reportée dans le dossier d’évaluation de la 3ème année ECL de l’élève, sous la rubrique « Master co-accrédité ».
+ 2. Une soutenance du travail de recherche de master peut être associée à la soutenance du stage final du cursus ingénieur (TFE) dans le respect des règles de déroulement des soutenances de TFE.
+
+
+ 9. Evaluation des compétences transversales
+ 1. Dispositions générales
+ 1. Validation d’une Compétence Transversale Pour chaque élève et pour chaque auditeur, la reconnaissance d’un niveau suffisant pour une compétence du réferentiel présentée dans les fascicules pédagogiques se fait par la validation d’au moins deux composantes telles que définies dans les fascicules pédagogiques. Pour qu’une composante soit validée, l’élève doit obtenir au moins une fois le niveau acquis (note C) au niveau compétent.
+ 2. Crédits ECTS La validation d’une Compétence Transversale ne donne pas lieu à l’attribution de crédits ECTS. Une Compétence déjà validée ne peut pas être réévaluée.
+
+
+ 2. Evaluation des Compétences Transversales
+ 1. Responsabilité Les responsables de Parcours ont l’obligation de s’assurer que les Compétences Transversales de tous les élèves seront effectivement évaluées à l’issue du Parcours dont ils ont la responsabilité. Ils désigneront en particulier les enseignants en charge de l’évaluation et de la transmission des notes au Service de Scolarité.
+ 2. Notation alphabétique L’évaluation de la composante d’une Compétence Transversale est exprimée exclusivement par une lettre appartenant à l’ensemble {F, C, A} :
+* F : insuffisant ;
+* C : acquis;
+* A : remarquable.
+ 3. Transmission et publication des notes alphabétiques Les notes alphabétiques doivent être transmises au Service de la Scolarité au plus tard trois semaines après l’évaluation par les enseignants en charge de l’évaluation. Le Service de la Scolarité les publie et les reporte dans le dossier de l’élève. Une fois les résultats publiés, les éventuelles rectifications à apporter doivent être signifiées par écrit au Service de la Scolarité par l’enseignant en charge de l’évaluation, au plus tard dans un délai de trois semaines (hors congés des élèves ou auditeurs) après cette publication.
+ 4. Mesures à appliquer suite à l’absence à une évaluation Les mesures seront décidées par les responsables de Parcours et mentionnées dans le fascicule pédagogique.
+ 5. Aménagement de l’évaluation des Compétences Transversales Pour un élève, des aménagements peuvent être décidés par les responsables de Parcours à partir de l’examen de son cas, à la demande de celui-ci.
+
+
+ 10. Dossier scolaire de l’élève
+ 1. Transmission au Jury
+L’ensemble des notes (notes de Savoir et de Savoir-Faire évaluées, notes globale d’UE et notes de Compétences Transversales) est transmis au Jury à la fin du semestre par le Service de la Scolarité.
+
+
+ 2. Éléments du dossier
+Le Service de la Scolarité constitue pour chaque élève un dossier scolaire qui comprend :
+* les feuilles de synthèse semestrielles incluant les décisions des jurys ;
+* les relevés de résultats relatifs à chaque Unité d’Enseignement et activité ;
+* les relevés de résultats relatifs à chaque Compétence Transversale;
+* les informations éventuellement fournies par les Conseils d’Unité d’Enseignement;
+* divers autres documents personnalisés ayant trait à la scolarité de l’élève, y compris les éventuels compléments d’information transmis par l’élève et PVs d’audition par une commission issue d’un Jury, les certificats médicaux, les relevés d’absences et les éventuels avertissements ou blâmes.
+
+
+ 3. Feuilles de synthèse
+Les feuilles de synthèse semestrielles mentionnent :
+* les notes globales de chaque Action de Formation et de chaque UE suivies par l’élève durant le semestre;
+* les notes de Compétences Transversales obtenues durant le semestre;
+* la position de l’élève par rapport à sa demi-promotion et dès que cela est possible par rapport à sa promotion, pour chaque Unité d’Enseignement ou chaque activité objet d’une notation chiffrée, suivant un barème à niveaux défini en B.6.4 ;
+* la position de l’élève par rapport à sa demi-promotion et dès que cela est possible par rapport à sa promotion, évaluée suivant le même barème à niveaux et calculée en affectant la note globale de chaque Unité d’Enseignement d’un poids proportionnel au nombre de crédits ECTS affecté à ces Unités;
+* le détail du nombre de crédits ECTS obtenus;
+* l’indication « REALISE » ou « NON REALISE » pour les activités à réaliser définies section G, page 26, dès que celles-ci auraient dû être réalisées ;
+* le score obtenu dans les examens linguistiques définis section G, page 26 et plus particulièrement tableau 1, page 27, après que ceux-ci ont été effectués ;
+* les décisions des jurys prises à partir des mesures à leur disposition et décrites dans l’Annexe J
+« Fonctionnement des Jurys », page 29.
+
+
+ 4. Barème d’évaluation
+Le barème d’évaluation défini à la suite prend en compte deux critères : la position de l’élève au sein de sa promotion et la note obtenue. Selon la décision du Conseil d’Administration en date du 1er mars 2000, la meilleure des transcriptions est retenue entre les 2ème et 3ème colonnes du tableau suivant.
+Evaluation
+ Note /20
+ Pourcentage d’élèves
+ayant validé l’activité
+ Signification
+ A
+ ≥ 14
+ 10
+ Excellent
+ B
+ ∈ [12, 14[
+ 25
+ Très Bien
+ C
+ ∈ [11, 12[
+ 30
+ Bien
+ D
+ ∈ [10, 11[
+ 35
+ Suffisant
+ J
+ –
+ –
+ Validé par le Jury
+ F
+ < 10
+ –
+ Insuffisant
+ Dans le cas où le barème ci-dessus est appliqué à l’évaluation d’une UE et où la note globale de l’UE est strictement inférieure à 10/20, si l’UE a été validée par décision du Jury (compensation ou autre), l’évaluation de l’UE est J, sinon l’évaluation de l’UE est F.
+
+
+3. Fraudes et Plagiats
+ 11. Fraudes
+Les modalités de gestion des fraudes sont définies dans le Code de l'Éducation, Livre VIII (La vie universitaire), Titre Ier (Les droits et obligations des usagers du service public de l’enseignement supérieur), Section 2 (Procédures disciplinaires). Ce texte décrit de façon très précise la procédure à suivre.
+
+3. Fraudes et Plagiats
+ 11. Fraudes
+ 5. Constatation de la fraude
+D’après l’Article R811-10 et l’Article R712-29 du Code, « en cas de flagrant délit de fraude ou tentative de fraude aux examens ou concours, le surveillant responsable de la salle prend toutes mesures pour faire cesser la fraude ou la tentative sans interrompre la participation à l’épreuve du ou des candidats. Il saisit les pièces ou matériels permettant d’établir ultérieurement la réalité des faits. Il dresse un procès-verbal contresigné par les autres surveillants et par le ou les auteurs de la fraude ou de la tentative de fraude. En cas de refus de contresigner, mention est portée au procès-verbal. Toutefois, en cas de substitution de personne ou de troubles affectant le déroulement des épreuves, l’expulsion de la salle des examens peut être prononcée par [...] » le Directeur de l’École ou toute personne à qui il a délégué les pouvoirs qui lui sont attribués pour le maintien de l’ordre.
+
+3. Fraudes et Plagiats
+ 11. Fraudes
+ 6. Sanctions encourues
+D’après l’Article R811-11, « les sanctions disciplinaires [encourues par l’auteur de la fraude] [...] sont
+1. l’avertissement ;
+2. le blâme;
+3. l’exclusion de l’établissement pour une durée maximum de cinq ans. Cette sanction peut être prononcée avec sursis si l’exclusion n’excède pas deux ans ;
+4. l’exclusion définitive de l’établissement ;
+5. l’exclusion de tout établissement public d’enseignement supérieur pour une durée maximum de cinq ans ;
+6. l’exclusion définitive de tout établissement public d’enseignement supérieur. »
+« Toute sanction prévue au présent article et prononcée dans le cas d’une fraude ou d’une tentative de fraude commise à l’occasion d’une épreuve de contrôle continu, d’un examen ou d’un concours, entraîne, pour l’intéressé, la nullité de l’épreuve correspondante. [...] La juridiction disciplinaire décide s’il y a lieu de prononcer, en outre, à l’égard de l’intéressé, la nullité du groupe d’épreuves ou de la session d’examen [...]. » La nullité de l’épreuve signifie que l’élève a rendu feuille blanche et a obtenu 0 à cette épreuve ou au groupe d’épreuves ou à la section d’examen.
+
+
+ 7. Gestion des conséquences de la fraude
+D’après l’Articles R811-10 et l’Article R712-29 du Code de l'Éducation, la section disciplinaire est saisie par le directeur de l’École. D’après l’Article R811-13, « le jury délibère sur les résultats des candidats ayant fait l’objet du procès-verbal prévu à cet article, dans les mêmes conditions que pour tout autre candidat, sous réserve des dispositions prévues au troisième alinéa du présent article. Si l’examen comporte un second groupe d’épreuves, les candidats sont admis à y participer si leurs résultats le permettent. Aucun certificat de réussite, ni de relevé de notes ne peuvent être délivrés avant que la formation de jugement ait statué. Il en est de même lorsque le jury décide de saisir l’une des autorités mentionnées à l’Article R712-29
+. En cas de nullité de l’épreuve ou du groupe d’épreuves correspondant résultant d’une sanction prononcée en application des Articles R811-11 ou R811-12, l’autorité administrative saisit le jury pour une nouvelle délibération portant sur les résultats obtenus par l’intéressé. » Si une sanction est prononcée alors que la seconde session d’examen n’a pas eu lieu, l’élève sanctionné ne pourra pas participer au groupe d’épreuves concerné ou à la session d’examen concernée.
+
+
+ 12. Plagiat
+ 1. Définition
+Le plagiat consiste à faire passer pour siens des travaux ou des fragments de travaux produits par autrui. En tant qu’atteinte au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle, le plagiat peut être assimilé à un délit de contrefaçon. Il peut faire l’objet de sanctions civiles (indemnisation de la victime) et de sanctions pénales (lourdes amendes). Le plagiat est considéré comme une fraude. La procédure définie par le Code de l'Éducation s’applique donc.
+ 2. Commission anti-plagiat
+Une commission anti-plagiat est instituée dans l’objectif de réunir les faits en cas de présomption de plagiat et les consigner dans un rapport. Ce rapport peut être utilisé par le Directeur de l’École pour décider de la saisie de la section disciplinaire et transmis à la Section Disciplinaire pour l’instruction par celle- ci d’un élève ou d’un auditeur présumé plagiaire. La commission anti-plagiat est constituée d’un expert technique en TICE, d’un membre du Service de la Scolarité, des représentants des Unités d’Enseignement et de l’enseignant concernés par le plagiat, la présence d’un représentant de l’Unité d’Enseignement et de l’enseignant concernés étant obligatoire.
+
+
+4. Autorisations d’absences
+ 13. Absences autorisées
+En complément à l’Article 3 du Règlement de Scolarité, les élèves ingénieurs et auditeurs peuvent bénéficier d’une autorisation d’absence délivrée par la Direction des Formations, pour les activités encadrées des Actions de Formation dans les cas suivants :
+* convocation à un contrôle des connaissances et à des examens dans le cadre de compléments de formation inscrits dans les fascicules pédagogiques et dont la planification ne relève pas de l’École ;
+* participation à des activités en tant que responsable de l’Association des élèves ;
+* convocation officielle à tout jury, conseil et commission de l’École Centrale de Lyon;
+* convocations émanant d’autorités administratives ;
+* convenance personnelle (soumis à l’appréciation du Service de la Scolarité) à condition que cela ne concerne pas des séances de contrôle de connaissance (TP, BE, Contrôle continu, etc.).
+
+
+ 14. Absences pour contrôle de connaissance
+Dans le cas d’une convocation à un contrôle des connaissances, dans le cadre de compléments de formation inscrits dans les fascicules pédagogiques et dont la planification ne relève pas de l’École Centrale de Lyon, la demande d’autorisation d’absence n’est recevable que si elle est déposée par l’élève auprès du Service de la Scolarité le plus tôt possible et au plus tard 5 jours ouvrables précédant la date du contrôle et que si dans le cas d’une inscription en Licence, cette inscription est effectuée à l’Université de Lyon et déclarée au Service de la Scolarité avant la fin octobre de l’année d’inscription.
+
+
+ 15. Absences pour activités associatives
+Dans le cas d’une participation à des activités relevant de l’Association des Elèves de l’École Centrale de Lyon, la demande d’autorisation d’absence est recevable si elle est déposée auprès du Service de la Scolarité le plus tôt possible et au plus tard 5 jours ouvrables suivant le premier jour de l’activité, sous la forme d’une liste d’élèves concernés par l’activité et arrêtée sous la responsabilité du VP concerné.
+
+
+ 16. Rejet de demande
+Toute demande d’autorisation d’absence pour l’un ou l’autre des motifs précédemment exposés en D.1, formulée en dehors des délais et formes précisés en D.2 et en D.3 est non recevable sauf cas relevant de la section D.5.
+
+
+ 17. Autre motif d’absence
+Pour tout autre motif à caractère exceptionnel, seul le Directeur de l’École est habilité à traiter la demande qui doit être formulée dans les mêmes formes et délais.
+
+
+ 18. Rattrapage
+L’élève ou l’auditeur disposant d’une justification d’absence au sens de l’Article 3 du Règlement de Scolarité doit suivre la procédure suivante :
+* se procurer de sa propre initiative et sans séance de rattrapage les contenus travaillés en cours magistral et en travaux dirigés ;
+* prendre contact au plus tôt avec les responsables d’Actions de Formation avec séances pratiques et séances en Autonomie pour les rattraper si cela est matériellement possible et suivant les règles et modalités fixées par le Conseil de l’Unité d’Enseignement, voir le paragraphe B.2.8, page 15.
+
+
+5. Année de césure
+ 19. Principe
+Une année de césure ne peut être accomplie par un élève qu’une seule fois au cours de sa scolarité à l’École Centrale de Lyon. Elle se déroule soit après le semestre S6, soit après le semestre S8 du cursus ingénieur de l’École. Dans le cas d’un élève en double-diplôme, l’accord de l’établissement partenaire est nécessaire.
+Lors d’une année de césure, l’élève conserve son statut d’étudiant.
+Cela correspond à une parenthèse dans la formation de l’élève au cours de laquelle il a toute latitude pour réaliser un projet personnel ou professionnel.
+
+
+ 20. Demande d’année de césure
+La décision d’accorder une année de césure revient au Directeur de l’École Centrale de Lyon, sur demande motivée de l’élève et après validation d’un dossier par la Commission Césure (CC).
+La Commission Césure est mise en place chaque année avant le 15 décembre. Elle est composée du Directeur des Formations, d’un représentant du Service de la Scolarité, du Responsable du Tronc Commun, du Responsable du Parcours Électif, de deux permanents membres du Conseil des Études et de deux élèves membres du Conseil des Études.
+Exceptionnellement, le Directeur de l’École Centrale de Lyon peut accorder une césure, sans que le dossier de demande ait été validé par la Commission Césure.
+
+
+ 21. Césure et décisions de Jury
+La décision d’accorder une césure est conditionnée par l’absence d’une mesure de redoublement ou de renvoi prise par le Jury de Tronc Commun ou de Parcours Électif.
+
+
+6. Scolarité en situation de handicap
+ 22. Situation d’handicap
+D’après le décret numéro 2005-1617 du 21 décembre 2005, les élèves et les auditeurs présentant un handicap « peuvent bénéficier d’aménagements portant sur :
+1. les conditions de déroulement des épreuves, de nature à leur permettre de bénéficier des conditions matérielles, des aides techniques, des aides humaines, appropriées à leur situation ;
+2. une majoration du temps imparti pour une ou plusieurs épreuves, qui ne peut excéder le tiers du temps normalement prévu pour chacune d’elles. Toutefois, cette majoration peut être allongée, eu égard à la situation exceptionnelle du candidat, sur demande motivée du médecin, [...] ;
+3. la conservation, durant cinq ans, des notes à des épreuves ou des unités obtenues à l’un des examens [...] ;
+4. l’étalement sur plusieurs sessions du passage des épreuves de l’un des examens [...] ».
+
+
+ 23. Aménagements
+Les aménagements prévus par le décret sont mis en œuvre par l’École Centrale de Lyon suivant la procédure définie ci-dessous.
+1. Déclaration des élèves et des auditeurs en situation de handicap : si son handicap est permanent ou déclaré lors de son inscription à l’École Centrale de Lyon, l’élève doit déposer une demande d’aménagement auprès du Service de la Scolarité lors de son inscription à l’École Centrale de Lyon. Dans le cas où son handicap se déclare en cours de scolarité, qu’il soit temporaire ou non, l’élève doit déposer sa demande d’aménagement lorsqu’il se déclare.
+2. Evaluation de la situation de handicap dans laquelle se trouve l’élève ou l’auditeur : après en avoir déposé sa demande d’aménagement, l’élève ou l’auditeur est examiné(e) par la Médecine Préventive Universitaire de l’École Centrale de Lyon qui émet un avis sur la demande d’aménagement. L’élève ou l’auditeur doit lui apporter tous les documents médicaux justifiant de son état.
+3. Décision des aménagements nécessaires des examens et autres contrôles de connaissance par la Direction des Formations : en concertation avec l’élève ou l’auditeur et la Médecine Préventive Universitaire de l’École Centrale de Lyon, la Direction des Formations décide des aménagements nécessaires (tiers temps supplémentaire, assistance par un enseignant lors de l’épreuve, composi- tion à part, utilisation de matériels adaptés comme un ordinateur portable, etc..). D’après le décret, l’épreuve doit se dérouler même lors d’une hospitalisation. Ceci sera mis en œuvre dans la mesure où cela est matériellement possible. Dans le cas des TPs, cette décision se fait en concertation avec le responsable de l’Unité d’Enseignement. Suivant le cas (élève ou auditeur et TPs concernés), les décisions prises peuvent aller du réaménagement de la séance de TP à sa dispense.
+4. Décision d’adaptation du déroulement de la formation ingénieur :
+ 1. en étalant le suivi et la validation d’UE sur une période plus longue que celle initialement prévue : par exemple, les UE correspondant à deux semestres sont suivis pendant les quatre semestres, en ne suivant qu’une UE sur deux pour chaque semestre;
+ 2. dans le cas d’une UE non validée, en donnant la possibilité de conserver les notes des examens de l’UE supérieures à 10/20 lors d’un « redoublement » de cette UE. Les notes peuvent être conservées pendant 5 ans.
+De fait, l’application de ces différentes règles peut entraîner pour un élève ou un auditeur en situation de handicap le dépassement de la durée maximale d’inscription à l’École Centrale de Lyon qui est de 3+4 ans.
+
+
+7. Conditions de délivrance du diplôme d’ingénieur
+Pour l’ensemble des élèves admis au cursus ingénieur sur concours commun ou sur titres, l’obtention du diplôme d’ingénieur de l’École Centrale de Lyon est subordonnée aux conditions rassemblées dans le tableau ci-dessous :
+Parcours Diplômes Tronc Commun Parcours Électif Stages ECL
+S5, S6, S7 S8 ♦, S9 ♦ Exécution Application ♦ TFE ♦ Double-Diplômes
+ECL-ENSAL S5, S6, S7 S8 ♦, S9 ♦ Exécution Application ♦ TFE ♦
+ECL-ENSL Étendu S5, S6, S7, S8 Exécution Application TFE
+ECL-EML Étendu S5, S6, S7, S8 Exécution Application
+ECL-ENSAE Étendu S5, S6, S7, S8 Exécution Application TFE
+ECL-Médecine Étendu S5, S6, S7, S8 Exécution Application TFE
+ECL-Univ. Étendu S5, S6, S7, S8 Exécution Application
+* ENSL = diplôme de Master co-accrédité par l’École Normale Supérieure de Lyon et l’Université Claude Bernard Lyon 1 ;
+* EML = validation du programme Grande École (MSc in Management) de l’EMLyon Business School;
+* FASM = validation du Diplôme de Formation Approfondie en Sciences Médicales de l’Université Claude Bernard Lyon 1 ;
+* Univ. = diplôme de Master de l’Université étrangère partenaire
+et
+* ♣ : le cursus dans l’établissement partenaire ne permet pas d’imposer une mobilité internationale ou d’imposer une mobilité de plus de 21 semaines;
+* ♣♣ : le cursus dans l’établissement partenaire comprend ou correspond à une mobilité à l’international d’au moins 21 semaines;
+* ♥ : dans certains cas, un élève peut être dispensé de valider un séjour d’au moins 21 semaines à l’étranger ou cette durée peut être ramenée à 12 semaines voir la section L.4, page 39 ;
+* 6 : le niveau B2 en Anglais correspond pour l’École Centrale de Lyon à réussir un des tests définis
+dans le tableau 1, page 27, avec un score supérieur au minimum indiqué ou un score pour un autre test qui serait validé par le Responsable d’Anglais du département CLES; quelle que soit sa durée de validité, annoncée ou officielle, un score à un test d’Anglais ne permet pas de valider un niveau B2 en Anglais, s’il a été obtenu antérieurement au début du semestre S5 du cursus de l’École centrale de lyon ou au début de son équivalent, dans le cas de certains double-diplômes : cette mesure s’applique pour les élèves primo-entrants à partir de l’année universitaire 2018-2019 ;
+* ♠ : les élèves ayant bénéficié d’un aménagement pour raison linguistique tel que défini paragraphe B.4.1,
+page 19, doivent obtenir le DELF B2 (ou un diplôme de niveau plus élevé) lors d’une session ayant lieu au plus tôt lors de leur deuxième année d’Études à l’ECL;
+* ∇ : dans le cas d’un double-diplôme dans une université où l’enseignement se fait dans une langue
+difficile, la validation du stage d’application peut être éventuellement remplacée par un stage linguistique, voir conditions et modalités dans le fascicule pédagogique.
+Dans le cas où l’ensemble ♦ (Parcours Électif + Stage d’Application + TFE) a été réaménagé, la vali-
+dation du Parcours Électif et la validation des stages sont modifiés de la façon suivante :
+
+
+
+
+Aménagement
+ Validation
+Parcours Électif
+ Validation Stages
+ sans
+ S8, S9
+ Application
+TFE
+ 1
+ 1 S. étranger
+S9
+ TFE
+ 2
+ S8
+2 S. étranger *
+ Application
+TFE
+ 3
+ S8
+> 3 S. étranger •
+ Application
+où
+* * = validation d’au moins 30 crédits ECTS au cours de deux semestres académiques (non diplômants) effectués dans une université étrangère partenaire OU obtention du diplôme d’une université étrangère non partenaire au cours de deux semestres académiques;
+* • = obtention du diplôme d’une université étrangère non partenaire au cours d’au moins trois semestres académiques incluant un projet de recherche.
+
+
+Pour l’ensemble des élèves admis en formation double-diplômante, l’obtention du diplôme d’ingénieur de l’École Centrale de Lyon est subordonnée aux conditions rassemblées dans le tableau ci-dessous :
+Parcours
+ Validation
+Tronc Commun
+ Validation
+Parcours Électif
+ Validation Stages
+ Validation
+mobilité international
+ Certifications
+Langue niveau B2
+ Obtention Diplôme
+ Article
+ J.3.3
+ J.3.3
+ B.3.2.2
+ L.3
+ENSAL-ECL
+S5, S6, S7
+ S8♦, S9♦
+ Exécution Application♦ TFE♦
+ ≥ 21 semaines♥
+ Anglais6 Français♠
+ENSAL
+ ENSAE-ECL
+ Étendu
+S7, S8, S9
+ Application
+TFE
+ ≥ 12 semaines ♥, ♣
+ Anglais6
+Français♠
+ ENSAE
+ ENSL-ECL
+ Étendu
+S7, S8, S9
+ Application
+TFE
+ ≥ 21 semaines ♥
+ Anglais6
+Français♠
+ ENSL
+EML-ECL
+S5, S6, S7
+ Réduit S9
+ Exécution
+Application TFE
+ ≥ 21 semaines ♥
+ Anglais6 Français♠
+EML
+Mahindra - ECL
+ Étendu
+S7 d’intégration, S8, S9
+ Application TFE
+ ♣♣
+ Français♠
+Mahindra
+ Médecine - ECL
+ Étendu
+S5, S6, S7, S8
+
+
+ Exécution
+Application
+ ♣
+ Anglais6
+Français♠
+ FASM
+ Univ.- ECL (1)
+ Étendu
+S5, S6, S7, S8
+
+
+ Exécution
+Application
+ ♣♣
+ Anglais6
+Français♠
+ Univ.
+ Univ.- ECL (2)
+ Étendu
+S7, S8, S9
+ Application
+TFE
+ ♣♣
+ Anglais6
+Français♠
+ Univ.
+ où
+* ENSAL-ECL correspond aux élèves de l’École Nationale Supérieure d’Architecture de Lyon admis en première année;
+* ENSL-ECL = correspond aux élèves de l’École Normale Supérieure de Lyon admis en deuxième année;
+* ENSAE-ECL =correspond aux élèves de l’École Nationale de la Statistique et de l’Administration Économique Paristech admis en deuxième année;
+* EML-ECL correspond aux élèves de l’EMLyon Business School admis en première année;
+* Mahindra - ECL correspond aux élèves de Mahindra École Centrale admis en deuxième année;
+* Médecine - ECL correspond aux étudiants des facultés de médecine de l’Université Claude Bernard Lyon 1 admis en première année;
+* Mahindra - ECL correspond aux élèves de Mahindra École Centrale admis en deuxième année;
+* Univ.- ECL (1) correspond aux élèves d’universités étrangères admis en première année;
+* Univ.- ECL (2) correspond aux élèves d’universités étrangères admis en deuxième année.
+De plus, l’ensemble des élèves en double diplôme est soumis aux règles générales d’attribution du double diplôme.
+
+
+Tout élève en formation double-diplômante Univ.- ECL (1) et Univ.- ECL (2) doit communiquer au Service de Scolarité, lors de leur départ de l’École Centrale, le délai maximum de retour du diplôme de l’Université partenaire. Au-delà de ce délai, en l’absence de retour, l’élève est considéré comme démissionnaire. Ce délai peut être si nécessaire réactualisé.
+
+
+8. Conditions de délivrance du DESECL
+L’obtention du Diplôme d’Études Supérieures de l’École Centrale de Lyon est subordonnée à la validation dans le cadre de la 3ème année d’un ensemble d’Unités d’Enseignement telles que définies dans le fascicule pédagogique.
+
+
+9. Conditions de délivrance de crédits ECTS sans délivrance de diplôme
+Un étudiant peut être accepté à l’École Centrale de Lyon pour effectuer
+* un programme de formation permettant de valider au minimum 30 crédits ECTS : ce programme de formation qui tient compte des Études antérieures et des acquis professionnels, est constitué de la validation d’UE puisées dans les 3 ans de formation du cursus ingénieur de l’École Centrale de Lyon, sous réserve des contraintes de moyens disponibles à l’École (planning, organisation des groupes d’élèves, etc.) ; l’étudiant le remet au Service de la Scolarité qui en vérifie la conformité; il est de la responsabilité de l’étudiant d’attester d’un niveau de français suffisant, faute de quoi son inscription pourrait être refusée ;
+* un stage de 3 à 6 mois effectué dans un laboratoire de l’École Centrale de Lyon, sous la responsabilité d’un enseignant-chercheur de l’École et permettant de valider au minimum 15 crédits ECTS.
+L’obtention de ces crédits ECTS ne s’accompagne pas de la délivrance de diplôme.
+
+
+10. Fonctionnement des Jurys
+ 24. Constitution
+ 1. Composition
+Le Jury de Tronc Commun et le Jury de Parcours Électif comprennent chacun au moins 13 membres appartenant aux Equipes d’Enseignement de l’École Centrale de Lyon et recouvrant les différentes thématiques enseignées à l’École. Au plus sept membres du Jury de Parcours Électif sont renouvelés chaque année. Le Directeur de l’École Centrale de Lyon est membre de droit de chaque Jury.
+
+
+ 2. Mise en place
+La mise en place des Jurys, les ajustements et les renouvellements parmi leurs membres sont prononcés par le Directeur de l’École Centrale de Lyon en début de S5 pour le Jury de Tronc Commun et en début de S8 pour le Jury de Parcours Électif.
+
+
+ 3. Bureau du Jury
+Chaque Jury choisit parmi ses membres un Président, un Vice-Président, un Secrétaire et un Secrétaire Adjoint, ce qui constitue le Bureau du Jury. Le Président est choisi parmi les membres ayant rang de Professeur des Universités.
+
+
+ 25. Fonctionnement
+ 1. Convocation
+Un Jury est convoqué sur l’initiative de son Président, en particulier à la demande de la Direction des Formations. Le quorum requis pour délibérer est de la moitié des membres plus un.
+
+
+ 2. Délibérations
+Les délibérations ont lieu à huis clos. Les décisions sont prises par vote à la majorité absolue des membres présents ou représentés. Un membre peut recevoir au plus le pouvoir d’un autre membre. Le vote à bulletin secret est organisé à la demande d’au moins un membre. En cas d’égalité de vote, la voix du Président est prépondérante.
+
+
+ 3. Eléments pris en compte
+Un jury ne peut examiner la validation d’une UE à l’issue d’une session d’examens que si l’intégralité des notes de compétence des AF de l’UE concernée ont été transmises au Service de la Scolarité. Pour prendre leurs décisions, les Jurys :
+* étudient l’ensemble des éléments du dossier de l’élève ou de l’auditeur : fiches de synthèse, relevés de notes, certificats de validation d’activités, relevés d’absences et avis formulés par les responsables d’Unité d’Enseignement et d’activités coordonnées, etc. ;
+* prennent connaissance le cas échéant d’une demande de redoublement pour raison médicale;
+* peuvent étudier le cas échéant le respect des engagements pris par l’élève ou l’auditeur lors d’une convocation à une précédence réunion du Jury.
+
+
+ 4. Audition d’un élève ou d’un auditeur
+Un élève ou un auditeur dont la situation le justifie peut être convoqué par le Jury pour être auditionné :
+* par le Jury dans un but préventif ;
+* par une commission issue du Jury dans le but de compléter les éléments de son dossier, avant une prise de décision par le Jury ; un compte-rendu de l’audition rédigé par la commission est transmis au Jury et archivé dans son dossier.
+Pour chacune de ces auditions, l’élève ou l’auditeur dépose au Service de la Scolarité un document écrit signé exposant tout élément jugé pertinent par celui-ci. Ce document est transmis au Jury et archivé dans son dossier. S’il le désire, lors d’une audition, l’élève ou l’auditeur peut être accompagné par un élève élu du Conseil des Études.
+
+
+ 5. Délivrance de crédits ECTS
+Pour la délivrance de crédits ECTS, le Jury suit les modalités définies à l’Annexe I « Conditions de validation de crédits ECTS », page 29.
+
+
+ 6. Application
+Les Jurys ont la charge d’appliquer les mesures prévues à la suite, à l’exception de toute autre.
+
+
+ 7. Convocation
+Les élèves ou auditeurs convoqués pour être auditionnés sont avertis par courrier papier ou électronique. Dans le cas d’une mesure prise par le Jury, les élèves ou auditeurs sont avertis par courrier recommandé avec accusé de réception.
+
+
+ 26. Responsabilités
+ 1. Jury de Tronc Commun
+ 1. Le Jury de Tronc Commun délibère et prend ses décisions pour les élèves d’une même promotion :
+1. suivis sur les semestres S5, S6 et S7 (Tronc Commun) :
+ * admis sur concours commun ou sur titres et qui ne sont pas engagés dans un double diplôme;
+ * admis sur concours commun ou sur titres et qui sont engagés dans un double diplôme avec l’École Nationale Supérieure d’Architecture de Lyon;
+ * admis dans le cadre d’un double diplôme avec l’École Nationale Supérieure d’Architecture de Lyon;
+ * admis dans le cadre d’un double diplôme avec l’EMLyon Business School;
+2. suivis sur les semestres S5, S6, S7 et S8 (Tronc Commun Étendu) :
+ * admis sur concours commun ou sur titres et qui sont engagés dans un double diplôme avec l’EMLyon Business School, l’École Normale Supérieure de Lyon ou une université étrangère ;
+ * admis en première année dans le cadre d’un double diplôme avec une université étrangère.
+Il se réunit à la fin des premier, second, troisième et au cours du quatrième semestres pour au moins :
+* faire le point sur les élèves en situation d’échec (nombre important d’UE non validées, absentéisme important, etc.) avec si nécessaire leur convocation pour procéder à leur audition par le Jury ou par
+une commission issue du Jury ;
+* examiner pour chaque élève la validation des UE, avant et après la seconde session d’examens;
+* le cas échéant, prendre des mesures pour des élèves qui n’ont pas été admis en première année dans
+le cadre d’un double diplôme avec une université étrangère, dans les conditions définies dans la section J.4, page 35 ;
+* le cas échéant, proposer au Directeur de l’École de prendre des mesures pour des élèves admis en
+première année dans le cadre d’un double diplôme avec une université étrangère, dans les conditions définies dans la section J.4, page 35.
+Le jury de Tronc Commun se réunit en particulier :
+* après la fin du premier semestre, afin d’
+ * examiner pour chaque élève la validation des UE du semestre S5 ;
+ * interdire le cas échéant la convocation de certains élèves ou auditeurs à la seconde session d’examen du semestre S5 pour les UE non validées à l’issue de la première session d’examen;
+ * délivrer des avertissements si nécessaire ;
+* après la fin du second semestre, afin d’
+ * examiner pour chaque élève la validation des UE du semestre S5 non validées à la première session d’examen et soumises à une seconde session d’examen au cours du second semestre;
+ * examiner la validation des UE du semestre S6 ;
+ * interdire le cas échéant la convocation de certains élèves ou auditeurs à la seconde session d’examen pour les UE du semestre S6 non validées à l’issue de la première session ;
+ * le cas échéant décider pour des élèves qui n’ont pas été admis en première année dans le cadre d’un double diplôme avec une université étrangère des mesures telles que définies au paragraphe J.4, page 35 ;
+ * le cas échéant proposer au Directeur de l’École pour des élèves admis en première année dans le cadre d’un double diplôme avec une université étrangère des mesures telles que définies au paragraphe J.4, page 35 ;
+* après la fin du troisième semestre, afin d’
+ * examiner pour chaque élève la validation des UE du semestre S6 non validées lors de la première session d’examen et soumises à une seconde session d’examen au troisième semestre;
+ * examiner pour chaque élève la validation des UE du semestre S7 ;
+
+
+ * interdire le cas échéant la convocation de certains élèves ou auditeurs à la seconde session d’examen pour les UE non validées du semestre S7 ;
+ * délivrer des avertissements si nécessaire ;
+* durant le quatrième semestre, pour chaque élève en Tronc Commun (voir point 1. du paragraphe J.3.1.1),
+ * pour examiner la validation des UE du semestre S7 non validées à la première session d’examen et soumises à une seconde session d’examen au quatrième semestre;
+ * pour étudier la validation par compensation des UE des semestres S5, S6 et S7 non validées à l’issue de la seconde session hors UE Stage;
+ * pour décider de la validation du Tronc Commun telle que définie au paragraphe J.3.3 ;
+ * pour, en cas de non-validation du Tronc Commun, décider des mesures à prendre telles que définies dans la sous section J.4.1, page 36 ;
+* durant le quatrième semestre, pour chaque élève en Tronc Commun Étendu (voir point 2. du para-
+graphe J.3.1.1),
+ * pour examiner la validation des UE du semestre S7 non validées à la première session d’examen et soumises à une seconde session d’examen au quatrième semestre;
+ * pour étudier la validation par compensation des UE des semestres S5, S6, S7, S8 non validées à l’issue du semestre S8, hors UE Stage;
+ * pour décider de la validation du Tronc Commun Étendu telle que définie au paragraphe J.3.3 ;
+ * pour, en cas de non-validation du Tronc Commun Étendu par un élève qui n’a pas été admis en première année dans le cadre d’un double diplôme avec une université étrangère, décider des mesures à prendre telles que définies dans la sous section J.4.1, page 36 ;
+ * pour, en cas de non-validation du Tronc Commun Étendu par un élève qui a été admis en première année dans le cadre d’un double diplôme avec une université étrangère, proposer au Directeur de l’École des mesures à prendre telles que définies dans la sous section J.4.1, page 36.
+
+
+ 2. Jury de Parcours Électif
+ 1. Le Jury de Parcours Électif délibère et prend ses décisions pour les élèves d’une même promotion :
+1. suivis sur les semestres S8 et S9 (Parcours Électif) :
+ * admis sur concours commun ou sur titres et qui ne sont pas engagés dans un double diplôme;
+ * admis sur concours commun ou sur titres et qui sont engagés dans un double diplôme avec l’École Nationale Supérieure d’Architecture de Lyon;
+ * admis dans le cadre d’un double diplôme avec l’École Nationale Supérieure d’Architecture de Lyon;
+2. suivis sur les semestres S7, S8 et S9 (Parcours Électif Étendu) :
+ * admis dans le cadre d’un double diplôme avec l’École Normale Supérieure de Lyon;
+ * admis en seconde année dans le cadre d’un double diplôme avec une université étrangère ;
+3. suivis sur le semestre S9 (Parcours Électif Réduit) :
+ * admis dans le cadre d’un double diplôme avec l’EMLyon Business School.
+Il se réunit à la fin du quatrième semestre et au cours et à la fin du sixième semestre pour au moins :
+* examiner pour chaque élève la validation des UE;
+* faire le point sur les élèves en situation d’échec (nombre important d’UE non validées, absentéisme
+important, etc..) avec le cas échéant leur convocation pour procéder à leur audition par le Jury ou par une commission issue du Jury ;
+* le cas échéant, prendre des mesures pour des élèves qui n’ont pas été admis en seconde année dans
+le cadre d’un double diplôme avec une université étrangère, dans les conditions définies dans la section J.4, page 35 ;
+* le cas échéant, proposer au Directeur de l’École de prendre des mesures pour des élèves admis en
+seconde année dans le cadre d’un double diplôme avec une université étrangère, dans les conditions définies dans la section J.4, page 35.
+
+
+Le Jury de Parcours Électif se réunit en particulier :
+* durant le quatrième semestre (S8 en juin), afin d’
+ * examiner la validation des UE du S8 hors UE Stage pour les élèves admis sur concours ou sur titres effectuant les cinquième et sixième semestres dans une Université Étrangère hors double diplôme;
+ * étudier la validation de l’ensemble des UE du S7 et du S8 pour les élèves en Parcours Électif Étendu (voir point 2. paragraphe J.3.2) ;
+ * le cas échéant, décider pour les élèves en Parcours Électif Étendu qui n’ont pas été admis en seconde année dans le cadre d’un double-diplôme avec une université étrangère des mesures telles que définies dans la sous section J.4.1, page 36 ;
+ * le cas échéant, proposer au Directeur de l’École pour les élèves admis en deuxième année dans le cadre d’un double diplôme avec une université étrangère des mesures telles que définies dans la sous section J.4.1, page 36 ;
+* au début du cinquième semestre (S9 en septembre) afin d’
+ * examiner le cas d’élèves ayant eu une ou plusieurs UE non validée(s) en S8 dont le cas n’a pas été examiné en fin de quatrième semestre;
+ * le cas échéant, les convoquer dans un but de prévention;
+* au cours du sixième semestre (S10 en juillet) pour chaque élève défini par les points 1. et 2. du paragraphe J.3.2.1 hors élève admis dans le cadre d’un double diplôme avec l’École Normale Supérieure
+de Lyon, afin d’
+ * examiner la validation du Parcours Électif (Étendu) sur la base des résultats de S8 et S9 et d’un premier retour des tuteurs entreprise et École sur le déroulement du TFE;
+ * le cas échéant, décider pour les élèves qui n’ont pas été admis en seconde année dans le cadre d’un double-diplôme avec une université étrangère des mesures telles que définies dans la sous section J.4.1, page 36 ;
+ * le cas échéant, proposer au Directeur de l’École pour les élèves admis en deuxième année dans le cadre d’un double diplôme avec une université étrangère des mesures telles que définies dans la sous section J.4.1, page 36 ;
+* au cours du sixième semestre (S10 en juillet) pour chaque élève défini par le point 3. du para-
+graphe J.3.2, afin d’
+ * examiner la validation du Parcours Électif Réduit sur la base des résultats de S9 ;
+ * le cas échéant, décider des mesures telles que définies dans la sous section J.4.1, page 36 ;
+* à la fin du sixième semestre (octobre) pour les élèves admis dans le cadre d’un double diplôme avec l’École Normale Supérieure de Lyon afin d’
+ * examiner la validation du Parcours Électif Étendu sur la base des résultats de S7, S8 et S9 ;
+* à la fin du sixième semestre (octobre) pour les élèves et auditeurs de la promotion dont il a la charge ainsi que pour les élèves et auditeurs des promotions précédentes afin d’
+ * examiner la validation des conditions d’obtention du diplôme;
+ * le cas échéant, décider pour les élèves qui n’ont pas été admis en seconde année dans le cadre d’un double-diplôme avec une université étrangère des mesures telles que définies dans la sous section J.4.1, page 36.
+ * le cas échéant, proposer au Directeur de l’École pour les élèves admis en deuxième année dans le cadre d’un double diplôme avec une université étrangère des mesures telles que définies dans la sous section J.4.1, page 36.
+
+
+ 2. Pour proposer un élève au Diplôme d’ingénieur de l’École Centrale de Lyon, le Jury de Parcours Électif examine :
+* pour les élèves en Parcours Électif (voir point 1. du paragraphe J.3.2.1) :
+ * durant le quatrième semestre, la validation des UE du S8 hors UE Stage pour les élèves effectuant les semestres S9 et S10 dans une Université Étrangère et au début du cinquième semestre pour les autres élèves ;
+
+
+ * à la fin du sixième semestre, la validation du Parcours Électif effectué à l’École Centrale de Lyon et/ou dans l’établissement d’accueil et des UE Stage;
+ * à la fin du sixième semestre, l’obtention du diplôme d’ingénieur de l’École Centrale de Lyon selon les conditions définies dans la section G, page 26 ;
+* pour les élèves en Parcours Électif Étendu (resp. Réduit) (voir point 2. (resp. point 3) du para-
+graphe J.3.2.1) :
+ * la validation du Parcours Électif Étendu (resp. Réduit);
+ * la validation des UE Stage;
+ * l’obtention du diplôme d’ingénieur de l’École Centrale de Lyon selon les conditions définies dans la section G, page 26 ;
+* pour les élèves admis en première année dans le cadre d’un double diplôme avec une université
+étrangère
+ * la validation des UE Stage;
+ * l’obtention du diplôme d’ingénieur de l’École Centrale de Lyon selon les conditions définies dans la section G, page 26 ;
+* pour les auditeurs de 3ème année, la validation des UE du cursus menant au Diplôme d’Études
+Supérieures de l’École Centrale de Lyon.
+Dans le cas d’élèves admis en double diplôme, le Jury de Parcours Électif les propose au Diplôme d’ingénieur de l’École Centrale de Lyon délivré par le Recteur d’Académie représentant le Ministre chargé de l’Enseignement Supérieur, lorsque les élèves ont été diplômés à l’issue de leur scolarité au sein des établissements universitaires partenaires.
+Le Jury de Parcours Électif s’appuie sur l’Annexe G « Conditions de délivrance du diplôme d'ingénieur ", page 26 et. l’Annexe H « Conditions de délivrance du DESECL », page 29.
+
+
+ 3. Validation des Parcours et validation par compensation d’UE non validées
+Un élève est dit valider son Tronc Commun (resp. Parcours Électif) à l’issue du quatrième semestre s’il a validé l’ensemble des UE des semestres S5, S6 et S7 (resp. S8, S9 et S10) hors UE Stage. Un élève est dit valider son Tronc Commun Étendu (resp. Parcours Électif Étendu) à l’issue du quatrième semestre s’il a validé l’ensemble des UE des semestres S5, S6, S7 et S8 (resp. S7, S8, S9 et S10) hors UE Stage. Pour chaque élève qui n’aurait pas validé une (ou plusieurs) UE(s), le Jury de Tronc Commun (resp. de Parcours Électif) étudie lors de ses réunions au quatrième semestre (resp. à la fin du sixième semestre) la possibilité de les valider par compensation entre UE du Tronc Commun ou du Tronc Commun Étendu (resp.du Parcours Électif ou du Parcours Électif Étendu ou du Parcours Électif Réduit) en fonction de la variante du cursus ingénieur effectivement suivie, voir la section A.1 « Différentes variantes du cursus ingénieur », page 10.
+L’objectif du Jury est de s’assurer que chaque élève a acquis un socle suffisant en Savoir et Savoir-Faire et un socle en Compétences Transversales, jugés nécessaires à l’exercice de la fonction d’ingénieur. La fonction d’ingénieur étant multiforme, il n’est pas possible de définir un profil unique de connaissances et de compétences. D’autre part, face à des situations très variées d’élèves en difficulté, une réponse unique ne serait pas adaptée. La pertinence ou non de la validation des UE par compensation doit donc être appréciée au cas par cas, en examinant globalement la scolarité de l’élève, sans application d’une formule mécanique de compensation. Cette discussion doit évidemment inclure la discussion des mesures alternatives à cette compensation telle que définies paragraphe J.4.1.
+Pour guider la réflexion et la prise de décision du jury pour chaque élève, une procédure de référence est proposée. Elle fait intervenir les notes de Savoir, de Savoir-Faire et de Compétences Transversales de l’élève et l’évaluation de son implication dans sa Scolarité mesurée notamment par l’absentéisme non autorisé et par l’avis du Conseil des Unités d’Enseignement Professionnelles et, dans le cas du Parcours Électif (Étendu), par l’avis des Conseils des Unités d’Enseignement spécifiques au Parcours Électif (Étendu).
+Notes de Savoir et Savoir Faire de l’élève La non validation d’une UE peut révéler une insuffisance de l’élève au sein du périmètre d’une discipline. La question est de savoir si l’élève est insuffisant pour le
+
+
+Savoir (resp. Savoir-Faire). Pour cela, le jury examine les notes de Savoir (resp. Savoir-Faire) de l’élève pour chaque UE. Afin d’évaluer si l’élève est insuffisant en Savoir (resp. Savoir-Faire), les indicateurs globaux suivants sont calculés : les sommes pondérées des notes de Savoir (resp. Savoir-Faire) de l’élève pour les différentes UE, par semestre et sur le parcours complet. Dans ces sommes, le coefficient de pondération affecté à une note de Savoir (resp. Savoir-Faire) d’UE est calculé à partir du coefficient de pondération de la note de Savoir (resp. Savoir-Faire) de l’UE dans le calcul de la note globale de l’UE pondérée par le nombre de crédits ECTS de l’UE.
+Un élément favorable à la validation par compensation est que ces deux notes soient supérieures ou égales à un seuil de 10/20. Cependant, dans ce cas-là, le Jury peut décider de ne pas valider par compensation les UE. Un élément défavorable à la validation par compensation est que l’une de ces deux notes soit strictement inférieure à un seuil de 10/20. Cependant, dans ce cas-là, le jury peut décider de valider par compensation les UE.
+Acquisition de Compétences Transversales par l’élève L’acquisition des compétences transversales par l’élève sera appréciée à partir des notes alphabétiques de compétence obtenues. Un élément défavorable à la validation par compensation est que l’acquisition des compétences n’est pas satisfaisante.
+
+
+Implication de l’élève dans sa scolarité La présence étant obligatoire, l’absentéisme non autorisé traduit un manque d’implication de l’élève dans sa scolarité ainsi qu’un non-respect des engagements vis-à- vis de l’École. Il est donc un élément défavorable à la validation par compensation.
+Un autre élément extrêmement défavorable à la validation par compensation est la non-validation d’une UE Professionnelle. Le fonctionnement des UE Professionnelles étant basé sur le participation active de l’élève et sur son attitude vis-à-vis de situations professionnelles (travail en équipe sur le long terme, construction du projet professionnel, etc..), les résultats obtenus par un élève dans ces UE donnent des indications très précieuses sur le degré réel d’implication de l’élève dans sa scolarité. L’avis sur l’implication de l’élève dans les activités des UE Professionnelles qui sera systématiquement émis par le Conseil des UE Professionnelles en cas de non validation d’une UE Professionnelle sera un élément important dans l’étude de la validation par compensation ainsi que l’avis des Conseils des Unités d’Enseignement spécifiques au Parcours Électif (Étendu) dans le cas du Parcours Électif (Étendu).
+Dans tous les cas, les arguments de la décision seront communiqués à la Direction des Formations. Ils pourront être communiqués à l’élève sur demande écrite auprès de la Direction des Formations.
+En cas de validation par compensation d’une UE, la note obtenue pour l’UE validée par le Jury n’est pas modifiée dans la fiche de synthèse de l’élève ; la validation par compensation y est explicitement mentionnée.
+
+
+ 27. Mesures à la disposition des Jurys
+Les mesures à la disposition d’un Jury pour la promotion dont il a la responsabilité sont définies ci- dessous.
+* Le Jury peut délivrer à la fin d’un semestre un avertissement signifiant à l’élève la nécessité de se reprendre.
+* Le Jury du Tronc Commun (resp. Parcours Électif) peut attribuer les compliments ou les félicitations à l’issue du Tronc Commun (Étendu) (resp. Parcours Électif (Étendu)) pour la qualité des résultats obtenus.
+* Lorsque le Jury de Tronc Commun (resp. Parcours Électif) constate qu’un élève n’a pas réalisé une activité Stage normalement programmée préalablement à la date de réunion du jury, le Jury de Tronc Commun (resp. Parcours Électif) peut informer l’élève que sa non-réalisation avant la fin du sixième semestre le placera automatiquement en position de sursis pour l’obtention du Diplôme d’ingénieur de l’École Centrale de Lyon. Il disposera alors de 4 ans à partir de sa sortie de l’École, ou de la fin de la formation double diplômante dans les deux établissements, pour réaliser ces activités. Au-delà, il ne pourra plus prétendre à l’obtention du Diplôme.
+
+
+* Le Jury peut décider en cas de résultats insuffisants en langue(s) et après avis du Conseil de l’Unité d’Enseignement de Langues Vivantes, de limiter l’inscription de l’élève à une seule langue le semestre suivant avec un volume horaire renforcé.
+* Le Jury de Tronc Commun (resp. Parcours Électif) applique en cas de non-validation du Tronc Commun (Étendu) (resp. Parcours Électif (Étendu)) une des mesures définies paragraphe J.4.1 dans le cas de tous les élèves à l’exception des élèves admis en première année ou en deuxième année dans le cadre d’un double diplôme avec une université étrangère. Dans le cas des élèves admis en première année ou en deuxième année dans le cadre d’un double diplôme avec une université étrangère, une de ces mesures est proposée au Directeur de l’École conformément au paragraphe J.4.3.
+
+
+
+
+ 4. Mesures liées à la non-validation du Tronc Commun Étendu ou du Parcours Électif (Étendu)
+En cas de non-validation du Tronc Commun Étendu (resp. Parcours Électif Étendu) par un élève, le Jury du Tronc Commun (resp. Parcours Électif) est conduit à prendre ou proposer l’une des deux décisions ci-dessous.
+* Le redoublement à l’École Centrale de Lyon ou exceptionnellement dans une autre École Centrale de l’Intergroupe (Tronc Commun). Le redoublement à l’École Centrale de Lyon consiste à refaire des UE non validées avec éventuellement un stage. Les modalités sont définies dans le paragraphe J.4.2. Le redoublement dans une autre École Centrale de l’Intergroupe consiste à faire un an dans le Tronc Commun de cette École selon un programme élaboré par le Président du Jury de Tronc Commun et le Directeur des Formations. Il ne peut être décidé par le Jury qu’après concertation avec la Direction des Formations. Le redoublement n’est autorisé qu’une seule fois au cours de la scolarité. L’élève qui aura validé son année de redoublement sera admis à poursuivre sa formation ingénieur à l’École Centrale de Lyon. Dans le cas contraire, il ne pourra pas être autorisé à s’inscrire à l’École Centrale de Lyon.
+* Le refus de réinscription à l’École Centrale de Lyon dans le cas où les résultats sont insuffisants, associés à un manque d’engagement de l’élève dans la formation. Une telle solution est préconisée pour permettre à l’élève de se réorienter vers une formation plus adaptée.
+Dans le cas exceptionnel d’un élève ayant une scolarité difficile (nombre important d’UE non validées, d’absences non autorisées, etc..), le jury peut prendre dès la fin du second semestre une des deux mesures précédentes et cela même si les épreuves de la seconde session du S6 n’ont pas été effectuées.
+
+
+ 5. Modalités du redoublement à l’École Centrale de Lyon
+L’objectif du redoublement est de combler les lacunes de l’élève mises en évidence par la non validation d’UE. Sa durée est d’un an : cependant dans le cas d’un redoublement de Parcours Électif cette durée peut être raccourcie en fonction des UE à valider.
+Afin de s’assurer que le redoublement soit profitable pour la formation de l’élève, le Jury propose un programme de formation adapté qui prend en compte la scolarité de l’élève redoublant et son profil ainsi que les possibles recouvrements temporels entre les activités des Actions de Formation d’UE à effectuer pendant le redoublement.
+Le Jury définit :
+* à partir de la liste des UE non validées, celles que l’élève doit refaire pour les valider ;
+* si le redoublant doit effectuer et valider un stage ; dans ce cas, le Jury précise la durée du stage.
+Le Jury a la possibilité de remplacer la validation d’un stage de 6 mois par la validation d’un semestre dans une Université étrangère (30 crédits ECTS ou équivalent).
+Un redoublant qui doit refaire une UE doit refaire l’intégralité des activités des Actions de Formation de l’UE y compris les TPs et épreuves d’examen et de contrôle continu. Refaire une UE ne peut donc pas se réduire à passer les épreuves (de première et/ou de seconde session d’examen) de cette UE. Si l’élève doit refaire deux UE dont les activités pédagogiques se recouvrent dans le temps, il est dispensé d’assiduité
+
+
+à certaines séances des activités de ces UE, à condition qu’aucune évaluation (TPs, épreuves de contrôle continu, etc.) ne soit programmée.
+Le stage est décidé par le Jury dans deux cas :
+1. la validation du stage remplace le rattrapage des UE non validées que l’élève n’est pas tenu de refaire ;
+2. le nombre d’UE à valider par le redoublement est suffisamment faible pour libérer de larges plages de temps.
+A l’issue du stage, l’élève rédige un rapport de stage tel que défini pour le TFE dans le fascicule pédagogique. La soutenance se fait devant un jury de soutenance constitué du Tuteur du travail, du Professeur Conseiller Principal de l’élève et d’un représentant du Jury qui doit statuer sur la ré-intégration. Les modalités de soutenance sont celles du TFE présentées dans le fascicule pédagogique. La soutenance doit avoir lieu au plus tard début juillet de l’année de redoublement, ce qui implique que la durée passée en stage à cette date est supérieure ou égale à la durée de stage imposée par le Jury. Les rapports doivent parvenir aux membres du jury de soutenance au plus tard 5 jours avant la soutenance.
+A l’issue de l’année de redoublement, la décision de réintégration de l’élève redoublant dans le cursus ingénieur normal est prise par le Jury ayant prononcé la décision de redoublement ou si ce Jury n’est plus constitué, par le Jury de la promotion que l’élève est susceptible de réintégrer. La décision du Jury se base sur l’ensemble du dossier de l’élève afin d’évaluer si le bilan du redoublement est positif. En cas de décision négative, l’élève est renvoyé de l’École Centrale.
+En cas de redoublement décidé par le Jury de Tronc Commun et de non validation d’UE de S8, le Jury de Parcours Électif peut rajouter aux modalités de redoublement l’obligation de refaire tout ou partie des UE de S8 non validées.
+
+
+ 6. Redoublement pour raison médicale
+La décision d’un Jury de prendre pour un élève une des mesures présentées dans l’article J.4.1 est fondée sur des critères pédagogiques, sans prise en compte de l’état médical de l’élève car cela ne relève pas de la compétence du Jury.
+Dans le cas d’un problème médical, un élève peut demander à bénéficier d’un redoublement pour raison médicale à condition de déposer une demande 15 jours au plus tard avant la tenue du jury. La décision est alors prise par le Directeur de l’École Centrale de Lyon en se basant sur l’avis du médecin traitant, de la Médecine Préventive de l’École Centrale de Lyon, de la Direction des Formations et du Président du Jury. En cas d’acceptation, le Président du Jury propose un programme pédagogique pour le redoublement. Dans le cas où le Jury aurait pris pour cet élève une mesure, le redoublement pour raison médicale se substitue à cette mesure.
+Si le redoublant pour raison médicale doit effectuer un stage, il peut déposer un projet d’activités complémentaires (stage différent de celui proposé par le Jury, activités associatives, etc.) en remplacement de ce stage. Ce projet devra être validé par la Direction des Formations et par des représentants du Jury concerné.
+
+
+
+
+ 28. Dispositions particulières pour les élèves admis en première année (resp. deuxième année) dans le cadre d’un double diplôme avec une université étrangère
+Les dispositions présentées dans cet article portent sur la validation d’un parcours Étendu, l’obtention du diplôme ou encore le redoublement : elles ne sont valables que pour les élèves admis en première année (resp. deuxième année) dans le cadre d’un double diplôme avec une université étrangère. Les décisions que sera amené à prendre le Directeur seront basées sur les nécessités du partenariat avec l’université étrangère concernée.
+Validation d’un parcours Étendu Le Jury transmet une proposition de mesure (redoublement ou renvoi c’est-à-dire arrêt de la Scolarité à l’École Centrale de Lyon) basée sur des critères pédagogiques au
+
+
+Directeur de l’École Centrale de Lyon. A partir de cette proposition, le Directeur décide de la validation du parcours ou de la mesure à appliquer.
+Obtention du diplôme d’ingénieur de l’École Centrale de Lyon Le Directeur de l’École Centrale de Lyon peut décider de l’obtention du diplôme d’ingénieur de l’École Centrale de Lyon même si l’ensemble des conditions définies dans la section G, page 26, ne sont pas réunies.
+Redoublement Dans le cas d’une mesure de redoublement, sa durée peut être limitée à 6 mois si cette durée est suffisante pour suivre les UE non validées. Le semestre où le rattrapage est effectué peut être choisi par le Jury en fonction des contraintes liées au cursus de l’élève dans son établissement d’origine.
+Validation de crédits ECTS Dans le cas exceptionnel d’un élève admis en première (resp. deuxième) année ayant une scolarité difficile (nombre important d’UE non validées, d’absences non autorisées, etc..), le jury peut proposer au Directeur de l’École dès la fin du second (resp. quatrième) semestre de son parcours une des deux mesures précédentes et cela même si les épreuves de la seconde session du second semestre n’ont pas été effectuées. Dans le cas où le Directeur décide l’arrêt de la scolarité de l’élève, l’élève a la possibilité de passer les épreuves de la seconde session d’examen des UE qu’il n’a pas validé de façon à valider des crédits ECTS, à condition de se réinscrire à l’École Centrale en tant qu’auditeur libre.
+ 29. Diffusion des décisions du Jury
+A l’issue d’un jury de parcours (jury de Tronc Commun ou jury de Parcours Électif), deux Procès Verbaux sont rédigés :
+1. le PV officiel complet : du fait qu’il contient des données personnelles sur les cas étudiés par le Jury, sa diffusion est restreinte aux membres du Jury, à la Direction des Formations, au Service de la Scolarité et aux Directeurs des Unités d’Enseignement du parcours concerné, qui peuvent le diffuser auprès des enseignants intéressés intervenant dans l’Unité d’Enseignement ; un extrait concernant les élèves des parcours Univ.-ECL (1) et Univ.-ECL (2) tels que défini dans la section A.1, page 10, est transmis à la Direction du Développement des Relations Internationales ;
+2. le PV anonyme, rédigé à partir du PV officiel complet : il est largement diffusé auprès des élèves de la promotion concernée, ainsi que des promotions suivantes. L’objectif est de diffuser les décisions qui ont été prises par le Jury tout en respectant la confidentialité des données personnelles des élèves.
+
+
+11. Evolution du Règlement de Scolarité
+L’objectif de la Commission d’Evolution du Règlement de Scolarité est de profiter au mieux et le plus rapidement possible des retours d’expérience de chaque jury. Elle est composée par au moins : deux membres de chacun des Jurys courants, un membre du Service de la Scolarité, le Directeur des Formations, un représentant des élèves auprès du Conseil des Études et un représentant des enseignants auprès du Conseil des Études. Elle se réunira au moins une fois par an sur convocation du Directeur des Formations, par exemple à la rentrée de septembre pour faire le bilan de l’année scolaire écoulée. Il s’agit, si nécessaire, de proposer des évolutions du Règlement de Scolarité, notamment au niveau des modalités et règles définies en Annexe du Règlement de Scolarité. Elle contribue à élaborer une jurisprudence à partir des cas qui auront été traités.
+
+
+12. Mobilité à l’international
+ 1. Principe
+L’objectif pédagogique de la mobilité à l’international est de placer l’élève en immersion dans un environnement socio-culturel et socio-professionnel différent en lui demandant de valider une activité « séjours à l’étranger » lors de son cursus ingénieur.
+
+
+ 2. Formes de la mobilité à l’international
+Les séjours à l’étranger prennent l’une des formes suivantes :
+* un ou plusieurs séjours à l’étranger d’au moins 12 semaines, pour un total d’au moins 21 semaines, dans le cadre de stage(s) dans des entreprises ou des équipes de recherche d’Universités :
+ * stage d’Application ;
+ * travail de fin d’Études ;
+ * stage en césure conventionnée ou de redoublement ;
+* semestre(s) d’étude dans une Université à l’étranger :
+ * quatrième semestre (second semestre de la deuxième année) ;
+ * cinquième et sixième semestres (3e année) ou quatrième et cinquième semestres dans le cas d’une Université étrangère dont la rentrée est au printemps ;
+ * double diplôme dans une Université étrangère partenaire de l’École Centrale de Lyon ;
+ * semestre pendant une année de césure ;
+* activité sabbatique à l’étranger en accord avec la Commission Césure.
+Les modalités de l’année de césure sont présentées dans l’Annexe E « Année de césure », page 24.
+Les pays francophones, notamment Belgique, Suisse, Canada, Afrique francophone, sont considérés comme appropriés pour la réalisation du séjour à l’étranger.
+
+
+ 3. Validation de l’activité « séjours à l’étranger »
+L’activité « séjours à l’étranger » est validée par l’élève s’il valide 21 semaines de séjours à l’étranger, constituées d’une ou plusieurs périodes d’au moins 12 semaines validées. Les conditions de validation des périodes de « séjours à l’étranger » sont les suivantes :
+* les périodes dans le cadre de stages sont validées si elles interviennent dans le cadre de :
+ * un Stage d’Application validé selon les modalités de validation du Stage d’Application présentées dans le fascicule pédagogique ;
+ * un Travail de Fin d’Études validé selon les modalités de validation du TFE présentées dans le fascicule pédagogique.
+ * un stage en césure conventionnée validé selon les modalités de validation du Stage d’Application présentées dans le fascicule pédagogique.
+* le(s) semestre(s) d’étude dans une Université à l’étranger est/sont validé(s) si :
+ * quatrième semestre (second semestre de la deuxième année) : l’élève a obtenu 30 crédits ECTS ou leur équivalent ;
+ * cinquième et sixième semestres (3e année) ou quatrième et cinquième semestres : l’élève a validé 2 semestres à 30 crédits ECTS ou équivalent et effectué son Travail de Fin d'Études ;
+ * double diplôme dans une Université étrangère partenaire de l’École Centrale de Lyon : l’élève a validé le diplôme de l’Université partenaire et le cas échéant le Travail de Fin d'Études ;
+ * semestre lors d’une année de césure : l’élève a obtenu 30 crédits ECTS ou équivalents.
+Les crédits ECTS équivalents sont reconnus par la Direction des Formations, après avis d’un ou plusieurs enseignant-chercheurs spécialistes des disciplines concernées.
+* les périodes dans le cadre d’une Année de césure
+ * expérience socio-culturelle et socio-professionnelle à l’international d’au moins 12 semaines : l’élève doit en rapporter une preuve matérielle (ex : contrat de travail, bulletin de salaire, fiche
+de résultats universitaires, certificats de bénévolat, etc.). La nature de cette preuve est précisée avant le départ de l’élève, en accord avec la Commission Césure.
+
+
+ 4. Dispense ou allègement de la mobilité
+Dispense Une demande de dispense de mobilité peut être demandée auprès du Directeur des Formations dans des cas très particuliers :
+
+
+* élèves élus au Conseil d’Administration ou Vice-Président élève du Conseil des Études ;
+* élèves occupant des postes de responsabilités associatives sur proposition du président du Bureau Des Elèves 4 ;
+* élèves admis sur concours commun ou sur titre ayant eu une expérience académique significative à l’international avant leur admission à l’École Centrale de Lyon ;
+* élèves admis sur concours commun ou sur titre à l’École Centrale de Lyon engagés dans des doubles diplômes avec des établissements partenaires en France ;
+* cas de force majeure ;
+* etc..
+Une commission est créée (Commission Mobilité) pour assister la Direction des Formations dans l’analyse des demandes. Elle est composée des responsables du Tronc Commun et du Parcours Électif, d’un représentant de la Direction du Développement des Relations Internationales, du Vice-Président élève du Conseil des Études et d’un représentant du Service de Scolarité. En cas de refus, les motifs de cette décision seront transmis aux élèves concernés.
+Allègement Pour les élèves du parcours ECL tel que définis section A.1 et pour les élèves primo-entrants avant l’année universitaire 2018-2019, la durée minimale totale est ramenée de 21 semaines à 12 semaines.
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+4. Le Président du BDE transmet chaque année la liste des postes pouvant bénéficier d’une dispense de mobilité ; pour bé- néficier effectivement de cette dispense, chaque élève concerné doit déposer une demande individuelle auprès du Directeur des Formations.
\ No newline at end of file
diff --git a/testcosine.py b/testcosine.py
new file mode 100644
index 0000000000000000000000000000000000000000..3f4b21cd4336ef2e051ac442936cc5b4c3b6d221
--- /dev/null
+++ b/testcosine.py
@@ -0,0 +1,62 @@
+from sklearn.feature_extraction.text import TfidfVectorizer
+from sklearn.metrics.pairwise import cosine_similarity
+import numpy as np
+
+def read_text_file(file_path):
+ with open(file_path, 'r', encoding='utf-8') as file:
+ content = file.read().split('\n\n')
+ content1 = [item for item in content if item != ""]
+ return content1
+
+
+def create_vectorial_base(text_lines, min_chars=50):
+ filtered_lines = [line for line in text_lines if len(line) >= min_chars]
+
+ if not filtered_lines:
+ print("No lines with at least 50 characters found.")
+ return None, None, None
+
+ vectorizer = TfidfVectorizer()
+ vectorial_base = vectorizer.fit_transform(filtered_lines).toarray()
+ feature_names = vectorizer.get_feature_names_out()
+
+ return vectorizer, vectorial_base, feature_names
+
+def get_best_answers(question, text_lines, vectorizer, vectorial_base):
+ question_vector = vectorizer.transform([question]).toarray()
+
+ # Calculate cosine similarity between the question and each text line
+ similarities = cosine_similarity(question_vector, vectorial_base).flatten()
+
+ # Get the indices of the top 5 most similar text lines
+ top_indices = np.argsort(similarities)[-5:][::-1]
+ print(top_indices)
+ # Retrieve the corresponding text lines
+ best_answers = [text_lines[i] for i in top_indices]
+
+ return best_answers
+
+def main():
+ file_path = 'reglementdescolarite-ingegeneraliste2324-1.docx.txt' # Replace with the path to your text file
+ text_lines = read_text_file(file_path)
+
+ if not text_lines:
+ print("The file is empty or doesn't exist.")
+ return
+
+ vectorizer, vectorial_base, _ = create_vectorial_base(text_lines)
+
+ # Get user input for the question
+ question = input("Enter your question: ")
+
+ # Get the 5 best answers
+ best_answers = get_best_answers(question, text_lines, vectorizer, vectorial_base)
+
+ # Print the best answers
+ print("\nTop 5 Answers:")
+ for i, answer in enumerate(best_answers, start=1):
+ print(f"{i}. {answer.strip()}")
+
+if __name__ == "__main__":
+ main()
+